Histoire droit / Institution

Pardon d'avoir survécu : récit

Pensées d'un prisonnier. Tome 1

Pensées d'un prisonnier. Tome 2

Petite collection historique illustrée des causes célèbres. Tome 3

Plaidoyer pour M. Chastellier fils, contre Madame Chastellier, son épouse, intimée

Plaidoyer à la mémoire du feu comte de Lally, son père

Plaidoyez

Pour l'establissement des bureaux des traictes foraines, domanialles, droicts d'entrée des danrées

Preuves des libertez de l'Eglise gallicane. 2e edition

Preuves des libertez de l'Eglise gallicane. 2e edition

Principes de législation usuelle. Droit privé, droit pénal

Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie

Principes généraux du droit civil privé

Procès des dix-neuf citoyens accusés de complot

Procédure civile des tribunaux de France démontrée par principes, et mise en action par des formules

Précis de droit administratif et de droit public. 8e édition

Précis de science et législation financières

Précis et table des instructions concernant la perception des droits d'enregistrement, de timbre

Précis élémentaire de droit romain, notes de cours de 1ère année de licence

Questions et responses sur les articles des coustumes de France

Questions sur l'ordonnance de Louis XIV du mois d'avril 1667

Recherches pour servir à l'histoire du droit françois

Recueil contenant l'edit du Roy sur l'establissement de la jurisdiction des consuls de Paris

Recueil contenant l'edit du Roy, sur l'establissement de la jurisdiction des consuls de Paris : et les declarations : arrests donnez en suite, pour authoriser ladite justice

Recueil d'affaires, d'arrêtés, de consultations et de sentences

Recueil d'arrests de partition, contenant les droits conservez aux reguliers

Recueil d'arrêts du Parlement de Flandres. Tome 2, Partie 1

Recueil d'edits et d'ordonnances royaux, sur le fait de la justice et autres matieres. Tome 2

Recueil de jurisprudence notariale

Recueil de plusieurs arrests notables du parlement de Paris. Tome 1

Recueil de plusieurs arrests notables du parlement de Paris. Tome 2

Recueil de règlemens pour les corps et communautés d'arts et métiers

Recueil de règlemens. Tome 1

Recueil des arrêts de la Cour royale de Douai

Recueil des arrêts de la Cour royale de Douai

Recueil des arrêts du Conseil

Recueil des arrêts du Conseil

Recueil des arrêts du Conseil

Recueil des arrêts du Conseil

Recueil des arrêts du Conseil

Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées

Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées

Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées

Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées

Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées

Recueil des declarations du Roy, portant interdiction des Cours de Parlement, des Aydes : Bureau des Finances, Lieutenant general, et du Corps de Rouen

Recueil des edits, declarations, lettres patentes et ordonnances du Roy. Tome 4

Recueil des edits, declarations, lettres patentes et ordonnances du Roy. Tome 4