Histoire droit / Institution

Acte public pour la licence : en exécution de l'article 4, de la loi du 22 ventôse, an 12 1835

Acte public pour la licence : en exécution de l'article 4, de la loi du 22 ventôse, an 12 1838

Acte public pour la licence : présenté à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenu le : jeudi 30 juin 1853

Acte public pour la licence : présenté à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenu publiquement : le samedi 15 février 1845

Acte public pour la licence : présenté à la Faculté de droit de Strasbourg, et soutenu : jeudi 18 août 1853

Acte public pour la licence : présenté à la faculté de droit de Strasbourg et soutenu publiquement

Acte public pour la licence : présenté à la faculté de droit de Strasbourg et soutenu publiquement : le samedi 21 mars 1846

Acte public pour la licence : soutenu en exécution de l'article 4, titre 2, loi du 22 ventôse 1858

Acte public pour la licence Faculté de droit de Toulouse

Acte public pour la licence Faculté de droit de Toulouse : Jus Romanum. De condemnatione

Acte public pour la licence en exécution de l'art. 4, tit. 2, de la loi du 22 ventôse, an 12

Acte public pour la licence en exécution de l'article 4, titre 2, loi du 22 ventôse, an XII 1861

Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg, le jeudi 21 aout 1856

Acte public pour la licence présenté à la faculté de droit de Strasbourg le samedi 17 janvier 1846

Acte public pour la licence présenté à la faculté de droit de Strasbourg le vendredi 22 aout 1845

Acte public pour la licence, Code civil, Code de procédure, code de commerce

Acte public pour la licence, en exécution de l'art. 4 de la loi du 22 ventôse an XII 1850

Acte public pour la licence, exécution de l'art. 4, tit. 2, loi du 22 ventôse, an XII janvier 1847

Acte public pour la licence, exécution de l'article 4, titre 2, loi du 22 ventôse, an XII 1854

Acte public pour le doctorat Des transactions en droit romain et en droit français

Acte public pour le doctorat droit romain : des Obligations littérales droit français

Acte public soutenu à la faculté de droit de Strasbourg le 2 juin 1837 pour obtenir le grade de : licencié en droit

Acte public sur l'administration du tuteur et les comptes de la tutelle, le bilan et la : prescription en matière criminelle

Acte public sur l'adoption, les arbitrages et les droits des créanciers hypothécaires sur les : biens du failli : soutenu le lundi 11 avril 1836, pour obtenir le grade de licencié en droit

Acte public sur la propriété

Acte public sur le contrat de rente viagère

Acte public sur le dépôt soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le vendredi 28 aout 1818 : à quatre heures de relevée, pour obtenir le grade de licencié en droit

Acte public sur le mandat

Acte public sur les différentes manières d'acquérir la propriété, licencié en droit

Acte public sur les rapports

Acte public sur les testamens et les règles générales et particulières concernant leur forme

Acte public sur les transactions, soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le lundi 24 mars 1817

Actes d'opposition, appellation et récusation de la part des vicaire général

Actes de l'Assemblée générale du clergé de France sur la religion par permission du roi

Actes et pièces servant de mémoire à consulter. Pour le juif Borach Levy, demandant à être baptisé : sous le nom de Joseph-Jean-François-Elie Levy Levi, contre le curé de Saint-Sulpice.

Actes organiques : exposition universelle internationale de 1900 à Paris 1895

Actes organiques : exposition universelle internationale de 1900 à Paris 1896

Actes passés à un congrès des Etats-Unis de l'Amérique, commencé & tenu dans la ville : de New-York le mercredi 4 mars en l'année 1789, et la treizième de l'indépendance des Etats-Unis

Actes sous seing privé en droit français. De la pétition d'hérédité en droit romain

Addition au Recueil des nouvelles ordonnances de Louis XV

Additions aux Remarques sur le 1er tome des donations et à celles sur la coutume de Senlis

Adhémar Esmein et le droit constitutionnel de la liberté

Admission au notariat et aux divers autres offices : législation des offices

Adresse des négocians de Bordeaux aux Chambres législatives

Affaire Allez : plaidoirie de Me Du Buit audience du 15 décembre 1894

Affaire Marie contre l'état. Une erreur administrative. Chomages imposés illégalement à l'usine

Affaire Raynal et Villette contre Gilly, Savine, Peyron et Chirac

Affaire Rességuier contre Jaurès et les journaux la Dépêche et la petite République audiences