Histoire droit / Institution

Du droit de rétention à Rome et en France : thèse doctorat, acte public soutenu le 30 avril 1892

Du droit de visite et des conventions de 1831 et 1833

Du duel, mémoire à la Cour de cassation et plaidoiries : Affaire des sieurs Gilbert, Déroy et Robin, plaidée en l'audience solennelle du 2 février 1839

Du défaut devant les tribunaux civils de première instance

Du dépôt en droit romain. Des Chèques,en droit français

Du gage en droit romain et en droit français

Du gage en droit romain ou en droit français. Thèse pour le doctorat, soutenue le 26 avril 1882

Du louage de services en droit romain et en droit français : Thèse pour le doctorat soutenue le 16 mai 1888

Du nantissement des privilèges et hypothèques et de l'expropriation forcée

Du nom commercial en droit français. Thèse pour le doctorat

Du notaire en second et des témoins dans les actes notariés : thèse pour le doctorat

Du notariat et des offices

Du pacte international relatif aux droits économiques, sociaux & culturels aux principes John Ruggie

Du pouvoir des souverains et de la liberté de conscience, en deux discours. Traduit du latin : 2e édition

Du principe conservateur

Du principe de la non-restitution des droits d'enregistrement régulièrement perçus : et de ses exceptions. Thèse

Du principe du non cumul des peines

Du projet de loi sur les protêts, séance du 16 mars 1885

Du projet de loi sur les élections

Du rapport des legs, droit ancien, droit moderne, loi du 24 mars 1898. Thèse pour le doctorat

Du rapport qu'il y a entre l'absence du droit électoral et les émeutes

Du rejet de la loi sur la réduction des rentes

Du rôle du législateur dans la fixation de la peine. Thèse pour le doctorat

Du syndicat demandeur en justice dans l'intérêt de ses membres : Thèse pour le doctorat, l'acte public soutenu le 24 mars 1900

Du vol et des circonstances atténuantes ou Essai sur la statistique criminelle

Du véritable gouvernement constitutionnel et du droit des peuples

Débats du procès instruit par la haute cour de justice, contre Drouet, Baboeuf et autres. T. 2

Débats du procès instruit par la haute cour de justice, contre Drouet, Baboeuf et autres. T. 4

Débats et jugement du procès des prévenus de la conspiration qui a éclaté à Lyon ce 8 juin 1817

Décisions de jurisprudence normande Echiquier, début du XIVe siècle

Décret d'institution de la caisse de la dette publique d'Egypte et 6 autres décrets relatifs : au Trésor et à la dette publique

Décret de l'Assemblée Générale de Saint-Domingue, rendu le 28 Mai 1790

Décret du 11 mai 1894 portant règlement pour le service d'exploration et de sureté : Modifications au Règlement du 26 octobre 1883 sur le service des armées en campagne

Décret du 11 novembre 1885 portant règlement du service et du régime des prisons de courtes peines : affectées à l'emprisonnement en commun. Maisons d'arrêt, de justice et de correction

Décret du 13 novembre 1899 portant réorganisation des régiments de spahis algériens : Extrait du Journal militaire, 2e semestre 1899, no 36

Décret du 18 novembre 1882 et instruction du 31 juillet 1889 relatifs aux adjudications publiques : et aux marchés passés au nom de l'Etat. 3e édition

Décret du 18 novembre 1911, réglementant la navigation aérienne au-dessus du territoire français

Décret du 1er mai 1902 relatif à la tenue des dossiers du personnel des officiers

Décret du 1er mars 1890 portant règlement sur la concession des congés : et permissions modifié par le décret du 7 mars 1895. 3e édition

Décret du 1er mars 1890, portant règlement sur la concession des congés et permissions, et modèles

Décret du 20 décembre 1899 portant règlement sur les mouvements de troupes : à l'intérieur en temps de paix suivi de l'instruction pour l'application dudit décret

Décret du 20 juin 1890 portant réorganisation des maisons d'éducation de la légion d'honneur

Décret du 21 février 1897, modifié par décret du 9 novembre 1905. Règlement sur le service des feux : les signaux à faire et les manoeuvres à exécuter à bord des bâtiments de l'Etat et du commerce

Décret du 24 avril 1884 sur la comptabilité des corps de troupe en campagne

Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve : suivi des programmes d'examen du 15 mars 1883 sur les connaissances exigées pour l'avancement

Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve : suivi des programmes d'examen du 15 mars 1889 sur les connaissances exigées pour l'avancement

Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904 : Moyens de sauvetage réglementaires à bord des navires affectés au transport des passagers

Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904 : Moyens de sauvetage réglementaires à bord des navires affectés au transport des passagers