Histoire droit / Institution

Thèse de doctorat. De la Puissance paternelle en droit romain et en droit français : Faculté de droit de Paris, 7 février 1866

Thèse de doctorat. De la Puissance paternelle sur la personne des enfants légitimes et naturels : en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Représentation en justice en droit romain. Des Autorisations de plaider : nécessaires aux communes et aux établissements publics en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Responsabilité notamment au point de vue de la clause de non garantie : et du fardeau de la preuve en droit romain et en droit français

Thèse de doctorat. De la Responsabilité pénale des associations. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Règle 'Donner et retenir ne vaut' et de ses applications : dans le droit français actuel. Faculté de droit de l'Université de Paris, 20 mars 1900

Thèse de doctorat. De la Révocation des actes faits par le débiteur en fraude des droits : de ses créanciers. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Société en droit romain. De la Société en commandite en droit français : Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Société en nom collectif en droit français : Impôts indirects chez les Romains, sous la République et sous l'Empire. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Subrogation dans l'hypothèque : et spécialement dans l'hypothèque légale de la femme mariée. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Suppression des octrois et de leur remplacement : Faculté de droit de Paris, 7 juin 1900

Thèse de doctorat. De la Tentative de conciliation. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Vente de la chose d'autrui. Faculté de droit de Nancy, 19 juillet 1879

Thèse de doctorat. De la cause en droit romain et en droit français

Thèse de doctorat. De la collatio en droit romain et du rapport en droit français

Thèse de doctorat. De la condition civile de l'étranger en France. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la condition des transportés aux colonies, étude de colonisation pénale : en droit français. Faculté de droit de Paris, 2 juillet 1889

Thèse de doctorat. De la constitution en gage des fonds de commerce

Thèse de doctorat. De la contrefaçon littéraire et artistique. 28 novembre 1899

Thèse de doctorat. De la création et de l'extinction des personnes morales

Thèse de doctorat. De la dissolution des congrégations reconnues

Thèse de doctorat. De la garantie en cas d'éviction dans la vente, en droit romain et français : Faculté de droit de Paris, 3 août 1857

Thèse de doctorat. De la loi Cincia. De l'Insinuation en droit romain : De la transcription des donations, en droit français. Faculté de droit de Paris, 30 juin 1887

Thèse de doctorat. De la législation du théâtre à Rome et en France

Thèse de doctorat. De la nature des actions dans les sociétés : généralités sur le rôle économique de l'action et sur l'histoire des sociétés par actions

Thèse de doctorat. De la nature juridique et du nantissement des fonds de commerce

Thèse de doctorat. De la notion de juridiction gracieuse, en droit français

Thèse de doctorat. De la personnalité civile des sociétés et des associations

Thèse de doctorat. De la prescription en matière de délits de presse. 20 novembre 1899

Thèse de doctorat. De la prohibition des pactes sur succession future, en droit romain et français : Faculté de droit de Paris, 30 juin 1887

Thèse de doctorat. De la propriété des lettres missives et de leur utilité au point de vue juridique

Thèse de doctorat. De la propriété privée ennemie sous pavillon ennemi : Faculté de droit de Paris, 9 mars 1892

Thèse de doctorat. De la puissance du chef de famille en droit romain

Thèse de doctorat. De la puissance du père sur la personne de ses enfants en droit romain : et en droit français. Faculté de droit de Paris, 23 décembre

Thèse de doctorat. De la puissance maritale

Thèse de doctorat. De la puissance maritale. Faculté de droit de Nancy

Thèse de doctorat. De la responsabilité partielle ou atténuée en matière pénale

Thèse de doctorat. De la responsabilité résultant du contrat de transport

Thèse de doctorat. De la restitution en entier en droit romain

Thèse de doctorat. De la réglementation des débits de boissons

Thèse de doctorat. De la société en général en droit romain : Des sociétés anonymes. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la transmission entre vifs de la propriété foncière : en droit romain, dans l'ancien droit et dans le droit actuel

Thèse de doctorat. Des Acquisitions de biens par les établissements de la religion chrétienne

Thèse de doctorat. Des Actes de l'instruction préparatoire. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Des Actions pénales en droit romain : Des Poursuites disciplinaires en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Des Apports en nature dans les sociétés par actions en droit commercial : De la Légitimation, en droit romain et dans l'ancien droit. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Des Argentarii, en droit romain : Des Agents de change, en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Des Assemblées législatives à Rome en droit romain : Du Droit de réunion en droit français. Faculté de droit de Paris