Histoire droit / Institution

Officiers et assimilés

Omnibus, tramways, métropolitain, Nord-Sud. Supplément au Recueil annoté de lois, décrets : ordonnances, arrêtés, décisions, concernant les transports en commun, 1902-1909

Omnipotence du jury et attributions de la magistrature dans les Cours d'assises

Oncle et neveux, entretiens villageois sur la protection des animaux

Opinion d'un Français, dédiée au sénat et au corps législatif

Opinion d'un français sur la délibération du sénat

Opinion d'un jurisconsulte concernant la confiscation des biens des émigrés

Opinion d'un jurisconsulte concernant la confiscation des biens des émigrés

Opinion d'un jurisconsulte patriote sur le procès intenté à Louis XVI, dernier roi des Français

Opinion d'un jurisconsulte, concernant la confiscation, la vente des biens des émigrés : et la confirmation de la vente de ces biens par l'autorité royale

Opinion sur diverses les dettes contractées par les émigrés, antérieurement à la mort civile : dont ils ont été frappés et à la confiscation de leurs biens

Opinion sur la proposition de substituer une autre peine à celle de la déportation

Ordonnance concernant le service des voitures de place, précédée d'une table des matières : suivie de l'itinéraire officiel de toutes les nouvelles voitures

Ordonnance concernant les théâtres, cafés-concerts et autres spectacles publics, 10 mai 1908

Ordonnance de Louis XIV de février 1687, roy de France et de Navarre : sur le fait des cinq grosses fermes

Ordonnance de police concernant l'illumination de la ville et fauxbourgs de Paris, 5 novembre 1778

Ordonnance du Conseil de la guerre portant les changements faits à l'ordonnance provisoire : concernant les manoeuvres des troupes à cheval

Ordonnance du Roi du 15 décembre 1772, pour régler le service de son corps-royal de l'artillerie : tant dans les places, qu'aux écoles de théorie et de pratique et aux armées

Ordonnance du Roi du u 1er avril 1779, concernant son régiment d'infanterie

Ordonnance du roi du 18 février 1772, portant création de huit régimens : sous la dénomination de Corps royal de marine

Ordonnance du roi du 20 mars 1764, concernant les revues des commissaires des guerres

Ordonnance du roi, du 1er janvier 1768, portant établissement d'une masse affectée aux recrues : des régimens d'infanterie françoise, cavalerie, dragons et troupes légères

Ordonnance provisoire du Roi du 8 août 1784, concernant la formation : et la solde de ses régimens de dragons

Ordonnance provisoire du roi du u 12 juillet 1784, concernant la formation : et la solde de l'infanterie étrangère

Ordonnances de 1522, des droits de la vicomté de Reims, accordées : entre monsieur l'archevêque duc de Reims et les habitans d'icelle ville

Ordonnances de référé. Tome II

Ordonnances du Roi du 20 août 1842 et du 7 juin 1845 ? : relatives à la société d'assurances mutuelles : contre la mortalité des bestiaux, établie à Laval sous la dénomination de La mayenne

Ordonnances sur requête

Ordonnances sur requêtes et sur référés selon la jurisprudence du tribunal de première instance : du département de la Seine, recueil de formules suivies d'observations pratiques. 2e édition. Tome 1

Ordonnances sur requêtes et sur référés selon la jurisprudence du tribunal de première instance : du département de la Seine, recueil de formules suivies d'observations pratiques. 2e édition. Tome 2

Ordonnances touchant le mal contagieux, quand une ville s'en trouve atteinte : Parfum pour esrier les maisons et bastimens des pauvres et ce qu'il y faut observer

Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Assemblée générale, discours

Ordre des avocats au barreau de Lille, conférence du stage : Séance solennelle de rentrée, 5 novembre 1923

Ordre des avocats du barreau de Lille. Dispositions générales. Règlement intérieur

Ordre des avocats à la Cour d'appel de Montpellier. Décret du 20 juin 1920. Règlement intérieur : traités par le radium

Ordre des avocats à la cour d'appel d'Alger, règlements

Organisation et les pouvoirs disciplinaires de la Chambre syndicale des courtiers de marchandises : inscrits sur la liste dressée par le Tribunal de commerce de Marseille. Loi du 18 juillet 1866

Organisation judiciaire du projet de loi sur les justices de paix

Organisation juridique de la société internationale. Droit international codifié : et sanction juridique. Nouvelle édition. Traduite de l'italien

Origine et influence des légistes

Origines du Parlement de Bordeaux, 1370-1462

Origines, conditions et effets de la cassation

Ouvriers des usines et des manufactures au point de vue juridique et économique : Histoire des ouvriers de la grande industrie

PRIDAES, Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens Etats de Savoie. Vol. 8. Les juristes des Etats de Savoie (XVIe-XIXe siècles) : actes du colloque international, Cuneo, novembre 2014

Paiement de la dette de la France à l'Allemagne. Etude communiquée à M. Mathieu-Bodet : rapporteur de la loi du budget à l'Assemblée nationale, 26 février 1872

Palladium ou Droits des Français, dédié à tous les citoyens

Pandectes françaises, nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence : Tome 17. Chemins de halage. Cochinchine

Pandectes françaises, nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence : Tome 18. Codes. Commune