Histoire droit / Institution

Nouveau commentaire sur les Ordonnances des mois d'Août 1669 et Mars 1673 : Ensemble sur l'Edit du mois de Mars 1673, touchant les épices. Nouvelle édition

Nouveau commentaire sur les Ordonnances des mois d'Août 1669 et Mars 1673 : Ensemble sur l'Edit du mois de Mars 1673, touchant les épices. Nouvelle édition

Nouveau coutumier général. Tome 2 : Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces dites de Gaules

Nouveau coutumier général. Tome 4 : Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces dites de Gaules

Nouveau dictionnaire de droit français, à l'usage de tout le monde

Nouveau dictionnaire des lois

Nouveau formulaire des actes des notaires, par les auteurs du Nouveau dictionnaire des notaires

Nouveau formulaire des actes sous seing privé. Nouvelle édition

Nouveau formulaire général des actes de l'état civil

Nouveau guide en affaires, sûr et complet : ou Formulaire d'actes sous seing privé, en matière civile et commerciale

Nouveau guide pour se marier, suivi d'un manuel du parrain et de la marraine

Nouveau manuel complet des réclamations contre les contributions directes

Nouveau manuel des tribunaux de commerce, divisé en trois parties : Liste par ordre chronologique des membres de la juridiction consulaire de Paris depuis sa création

Nouveau manuel théorique et pratique de la taxe des frais en matière civile

Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseils municipaux

Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseils municipaux

Nouveau plan de l'administration de la justice civile, dans lequel on propose des moyens d'assurer : au mérite seul tous les offices ou places de judicature, d'accélérer le jugement des procès

Nouveau projet de loi sur la presse

Nouveau régime des moeurs. Abolition de la police des moeurs. Le régime de la loi

Nouveau tarif des droits d'enregistrement d'hypothèque et de timbre, indiquant les immunités : et pénalités fiscales, par les rédacteurs du Journal des notaires et des avocats...

Nouveau tarif des droits d'enregistrement d'hypothèque et de timbre, indiquant les immunités : et pénalités fiscales, par les rédacteurs du Journal des notaires et des avocats...

Nouveau tarif des droits d'enregistrement d'hypothèque et de timbre, indiquant les immunités : et pénalités fiscales, par les rédacteurs du Journal des notaires et des avocats...

Nouveau traité de la prescription en matière civile. Tome 1

Nouveau traité de la prescription en matière civile. Tome 2

Nouveaux Codes français et lois usuelles civiles et militaires : à l'usage de la gendarmerie et l'armée

Nouveaux fragments de droit et d'histoire

Nouveaux textes de droit romain

Nouvelle Législation du mariage, commentaire de la loi du 21 juin 1907 et de la circulaire : du garde des sceaux du 12 juillet 1907, avec textes législatifs anciens et nouveaux. 2e édition

Nouvelle Législation sur la police de la chasse, annotée, commentée et mise à jour : Loi du 3 mai 1844, modifiée par la loi du 1er mai 1924 et lois postérieures. Textes et Commentaires

Nouvelle Législation sur la police de la chasse, annotée, commentée, mise à jour, 1er janvier 1930

Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les honoraires des architectes : en matière de travaux publics et particuliers

Nouvelle législation des pensions civiles et militaires. Etude de la péréquation des pensions

Nouvelle théorie des lois civiles

Nouvelles Observations sur la loi Furia de sponsu

Nouvelles lois. Nouveaux impôts. Dictionnaire des lois, décrets, proclamations, arrêtés : lettres patentes et résolutions promulgués en France, 1870-1873

Nouvelles recherches sur quelques problèmes d'histoire (2e édition)

Nécessité d'une réforme dans la législation pénale militaire

Nécessité du rétablissement des juridictions prévôtales : par l'auteur du Moyen très équitable de réparer une grande partie des désastres de la France

OEuvres. Discours, plaidoyers, mémoires et consultations

Obligations imposées par la loi aux réservistes et territoriaux

Observations dans la cause des abbayes de Chésal-Benoît, sur les nominations royales : Suite des Observations dans la cause des abbayes de Chésal-Benoît

Observations de la Faculté libre de droit de Paris sur le projet d'organisation de la licence : en droit

Observations de la compagnie des avoués près le tribunal de première instance de la Seine : sur le projet de loi relatif à la vente judiciaire d'immeubles appartenant à des mineurs

Observations du Tribunal de cassation : Présentées au gouvernement le troisième jour complémentaire an XI

Observations du bâtonnier de l'ordre des avocats de Brignoles sur la question de la plaidoirie

Observations générales sur l'importance et les bases d'un code civil

Observations pour messire Pierre-Hermand Dosquet, ancien évêque de Québec : contre les supérieur et directeurs du séminaire des Missions étrangères

Observations pratiques au sujet des enfants traduits en justice