Histoire droit / Institution

Les logements insalubres et la loi du 13 avril 1850

Les lois commerciales de l'univers

Les lois de la propriété immobilière en Algérie

Les lois et coutumes de l'île de Jersey

Les lois roumaines de réforme agraire devant le tribunal arbitral mixte roumano-hongrois, mémoires : déposés par les parties en cause quant à l'exception d'incompétence soulevée par l'Etat roumain

Les lois sociales d'assistance

Les lois à la portée de tout le monde : Dictionnaire des lois, manuel pratique et raisonné : de la législation française du droit usuel et administratif

Les nouveaux exploits de Chantecoq. Le mystère du train bleu : fondatrice de la Société des Auxiliatrices des âmes du purgatoire, 1825-1871

Les nouveaux exploits de Chantecoq. Le tueur de femmes

Les obligations en droit romain. Tome 1

Les obligations en droit romain. Tome 1 : avec l'indication des rapports entre la législation romaine et le droit français

Les obligations en droit romain. Tome 2

Les obligations en droit romain. Tome 2 : avec l'indication des rapports entre la législation romaine et le droit français

Les obligations en droit romain. Tome 3

Les plaies légales, philosophie du droit

Les procès de sorcellerie au XVIIe siècle

Les suspects en 1858, étude historique sur l'application de la loi de sûreté générale : emprisonnements, transportations

Les tramways, législation et jurisprudence les concernant

Les transformations du droit dans les principaux pays depuis cinquante ans (1869-1919) : livre du cinquantenaire de la Société de législation comparée. Tome 1

Les transformations du droit dans les principaux pays depuis cinquante ans (1869-1919) : livre du cinquantenaire de la Société de législation comparée. Tome 2

Les transformations du droit, étude sociologique. 2e édition : et en particulier des eaux thermales sulfureuses-alkalines d'Aix-la Chapelle et de Borcette

Lettre adressée à M. Emile Leroux, avocat, pour M. G. Hugelmann : à propos des poursuites exercées contre lui sur la dénonciation de MM. Aycard et de banquiers

Lettre aux métayers sur l'impôt colonique

Lettre confidentielle à M. Le maire de L'Hopital, à propos de trois procédures

Lettre justificative de M. le chevalier de La Rozière, ingénieur pour la Compagnie des Indes : aux îles de France et de Bourbon, à M. de Charpentier Cossigny, Paris, 20 novembre 1755

Lettre sur le rapport présenté au Roi par la commission d'enquête nommée le 30 juin 1824 : pour justifier sa conduite comme directeur du service des subsistances à l'armée d'Espagne en 1823

Lettre à Louis Blanc, question de l'amnistie

Lettre à M. Dupin, sur l'éloge d'Etienne Pasquier, 8 novembre 1841

Lettre à M. Odilon-Barrot, député, contre le divorce

Lettre à M. le président du tribunal civil de la Seine contre Louis Ménard et François Mons : au sujet d'un jugement en dommages-intérets, rendu par défaut contre lui le 20 novembre 1896

Lettre à MM. les députés au corps législatif, au sujet du projet de la loi sur la presse : Congrès de la presse départementale

Lettre à MM. les membres de la Conférence de la paix de La Haye, le droit des peuples

Lettre à la jeunesse, l'affaire Dreyfus

Lettre à un ancien confrère Me Louis Lallement, affaire Demeufve, ancien notaire

Lettres et mémoires à un magistrat du Parlement de Paris : sur l'arrêt du Conseil du 13 septembre 1774

Lettres patentes des 17 juillet, 11 aoust 1606, en forme d'edict, creation des offices : de controlleurs des tiltres pour estre vendus en heredité, avec les charges et droicts

Lettres patentes du Roy en forme d'edict contenant l'ordre et reiglement : que ledit seigneur veult estre observé en la fonction et droits du grand voyer de France

Lettres patentes portant création à Paris d'un conseil pour la réforme des finances

Lettres sur la profession d'avocat et bibliothèque choisie des livres de droit : qu'il est le plus utile d'acquérir et de connaître. Tome 1

Lettres sur la profession d'avocat et bibliothèque choisie des livres de droit : qu'il est le plus utile d'acquérir et de connaître. Tome 2

Leçons de droit criminel. 10e édition

Leçons de droit criminel. 13e édition

Leçons de droit militaire. 2e édition : ouvrage adopté par le ministre pour l'enseignement à l'Ecole militaire de Saint-Cyr

Leçons de législation criminelle, appendice au Cours de code pénal

Leçons de métaphysique de la science des lois pénales. 4e édition : Raisonnements destinés à représenter la connaissance la plus distincte possible de la loi pénale

Leçons sur le Concordat, droit public et droit administratif : Faculté de droit de Douai, 1885-1886

Leçons sur les Codes pénal et d'instruction criminelle. 3e édition

Leçons sur les Codes pénal et d'instruction criminelle. 8e édition