Histoire droit / Institution

L'Exception de jeu en matière d'opérations de bourse

L'Homme des Gibeaux, ou Nouvelles preuves de la conjuration de M. Elie de Cazes et consorts : contre la légitimité

L'Homme du peuple devant une cour d'assises

L'Hérédité de la pairie, justifiée par l'état constitutionnel, industriel et progressif de la France : par l'ancien jurisconsulte, auteur d'autres brochures écrites dans le même sens

L'Identité des récidivistes et la loi de relégation

L'Idée du droit

L'Impôt foncier et les droits réunis. Aux électeurs du Puy-de-Dôme, 21 et 27 avril 1849

L'Impôt sur le revenu, texte et commentaire du projet de loi voté par la Chambre des Députés

L'Inde et le droit

L'Influence des lois successorales sur l'expansion de la race

L'Inscription d'hypothèque judiciaire sur les biens communaux

L'Inventaire des biens des établissements du culte, d'après la loi du 9 décembre 1905 : et le règlement d'administration publique du 29 décembre 1905. Extrait du Régime des cultes

L'Objet et la méthode des sciences pénales, conférence d'ouverture du cours de droit pénal : Université de Berlin, 27 octobre 1869. Traduite de l'allemand

L'Origine et les premiers développements de l'inaliénabilité dotale normande, par R. Génestal,...

L'Outrage aux bonnes moeurs devant la loi

L'admission temporaire des blés et les bons d'importance en France et en Allemagne

L'affaire Perlet, drames policiers. 10e édition

L'annotateur judiciaire, ou Le code de procédure civile expliqué. Tome 1

L'annotateur judiciaire, ou Le code de procédure civile expliqué. Tome 2

L'annotateur judiciaire, ou Le code de procédure civile expliqué. Tome 3

L'application du droit étranger : cycle de conférences, Cour de cassation, 2017

L'art de juger

L'art de procéder en justice ou La science des règles judiciaires

L'art des lettres de change, suivant l'usage des plus célèbres places de l'Europe

L'athéisme dénoncé par lui-même ou Les athées cités au tribunal de l'opinion

L'effet relatif de la chose jugée

L'enseignement du droit en France, avant et depuis la création des écoles actuelles, discours : Faculté de droit de Paris, séance de rentrée, 5 novembre 1838

L'enseignement supérieur en harmonie avec les besoins de l'Etat : projet de réorganisation des Facultés de droit en France

L'exception de jeu et les opérations de bourse

L'expertise judiciaire en matière d'évaluation de fonds de commerce

L'extradition et le droit extraditionnel théorique et appliqué. Partie 1 : suivi du texte de tous les traités d'extradition conclus par la France jusqu'à ce jour. Partie 1

L'homme des droits de l'homme. Vol. 9. Beccaria, Voltaire et Napoléon ou L'étrange humanisme pénal des Lumières, 1760-1810

L'immigration indienne et la nouvelle réglementation à la Guadeloupe

L'impôt du timbre : textes législatifs et réglementaires en vigueur au 31 décembre 1921 : présentés avec une table analytique en tête de l'ouvrage et une table alphabétique à la fin

L'impôt et la législation des patentes en 1873

L'index de la sécurité juridique. The index of legal certainty

L'individualisation de la peine, étude de criminalité sociale. 3e édition

L'instruction secondaire et la Charte de 1830, contre-projet de loi avec exposé des motifs : adressé à MM. les membres des Chambres législatives

L'obligation militaire sous l'Ancien Régime

L'unification internationale du droit privé, leçons. Faculté de Buenos-Ayres

L'énergie électrique dans les campagnes : projet de loi tendant à en faciliter la distribution : exposé des motifs, projet, rapports, annexe des rapports

L'évolution sexuelle dans l'espèce humaine

La Bonorum possessio sous les empereurs romains depuis le commencement du IIe siècle : jusqu'à Justinien exclusivement

La Bourse ou la vie. Argent et échange par un converti

La Charte, la liste civile et les majorats. Nouvelle édition : Augmentée d'un Fragment sur les inconvéniens des majorats pour l'Etat et pour les familles

La Chatte borgne, déclaration des droits de la bête

La Civilisation et ses lois, morale sociale

La Clef du notariat ou Exposition méthodique des connaissances nécessaires à un notaire