Les éditions des Journaux officiels

Administration centrale, corps préfectoral

Ameublement : convention collective nationale du 5 décembre 1955

Appareils à pression : qualité et sécurité industrielle. Vol. 2. Appareils à pression de gaz

Boulangerie, pâtisserie industrielle : convention collective nationale du 27 décembre 1977, étendue par arrêté du 21 décembre 1979

Bâtiments d'habitation : texte réglementaire avec illustrations

Code de déontologie des sages-femmes

Code du travail. Vol. 1. Conventions relatives au travail

Code du travail. Vol. 3. Placement et emploi

Code du travail. Vol. 4. Les Groupements professionnels, la représentation, la participation et l'intéressement des salariés

Code du travail. Vol. 5. Conflits du travail (livre 5). Contrôle de l'application de la législation et de la réglementation du travail (livre 6)

Code du travail. Vol. 8. De la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente (livre 9)

Concurrence, consommation, fraudes : textes législatifs et réglementaires

Conseil de la concurrence : quatrième rapport d'activité, année 1990

Epargne et financement des investissements productifs à l'horizon 1993 : séances des 8 et 9 octobre 1991

Glossaire des termes officiels de l'informatique

Glossaire des termes officiels des sports

Glossaire des termes officiels des transports

Hospitalisation privée à but lucratif (UHP) : convention collective nationale du 23 février 1972 mise à jour le 4 juin 1982

Hygiène alimentaire : eaux destinées à la consommation humaine

Hygiène alimentaire : laits et produits laitiers

Hygiène alimentaire : produits de la mer et d'eau douce

Hygiène alimentaire : viandes et produits à base de viande

Installations de chauffage, de climatisation, fourniture d'énergie calorifique ou frigorifique : contrats d'exploitation

Instruction générale relative à l'état civil du 21 septembre 1955

Jurisprudence administrative illustrée : avis de l'architecte des Bâtiments de France (dans l'instruction des autorisations d'occupation et d'utilisation du sol)

L'Eau, gestion des ressources et protection de la qualité : séances des 12 et 13 mars 1991

La Coopération entre les Etats ACP et les territoires et départements d'outre-mer dans la zone des Caraïbes : séances des 28 et 29 mai 1991

La Coopération française en direction de l'Afrique, ses différentes formes, recherches de complémentarités : rapport, 22 janvier 1991

La Décentralisation et la répartition des compétences entre les collectivités territoriales : séances des 11 et 12 juin 1991

La Notion de compatibilité dans le droit de l'urbanisme : jurisprudence administrative illustrée

La Planification régionale : séances des 26 et 27 mars 1991

La Politique familiale française : séances des 24 et 25 septembre 1991

La Restauration hors foyer : économie et sécurité alimentaire : séances des 25 et 26 juin 1991

Le Chômage de longue durée : séances des 28 et 29 mai 1991

Le Développement des phénomènes de communication et la participation à la vie locale : séances des 8 et 9 janvier 1991, rapport

Le Développement des villes françaises de dimension européenne et les réseaux de villes : séances des 12 et 13 février 1991 : rapport

Le Développement personnel et l'intégration des jeunes par les loisirs : séances des 14 et 15 mai 1991

Le problème du cumul emploi-retraite : séances des 25 et 26 novembre 1991

Les Droits d'accise : séances des 23 et 24 avril

Les Prélèvements sur les entreprises en France et dans la Communauté européenne : séances des 26 et 27 février 1991, rapport

Les Thèmes et les procédures du dialogue social dans l'optique du marché unique européen : séances des 12 et 13 novembre 1991

Les nouvelles techniques de commercialisation des produits de grande consommation : séances des 25 et 26 juin 1991

Maisons familiales et villages de vacances : réglementation

Marchés d'exploitation de chauffage ou marchés d'exploitation de chauffage avec gros entretien des installations : cahier des clauses techniques générales

Marchés publics : instruction du 10 novembre 1976 modifiée pour l'application du code des marchés publics : livre III

Marchés publics de travaux d'installation de génie climatique : cahier des clauses techniques générales

Navigation intérieure : bateaux de marchandises

Pour une politique européenne et française face au Japon : séance du 3 juillet 1991 : rapport