Droit

Sur la prestation des fautes, où l'on examine combien les lois romaines en distinguent d'espèces : Avec une dissertation du célèbre Pothier sur cet essai et des notes indicatives des lois nouvelles

Sur la production de MM. Le Jeune de Créquy, mémoire

Sur la pétition des peintres, sculpteurs, graveurs, architectes, relativement au droit de patante : Corps législatif, Conseil des Cinq-Cent, Séance du 25 vendémiaire an V

Sur la trace des suspects : l'incorporation de la preuve et de l'indice à l'ère de la génétique

Sur le contrat de société. Instruction publique, Faculté de droit de Strasbourg

Sur les chemins d'un jus commune universalisable

Système de la philosophie juridique synthétique, cours libre. Faculté de droit de Paris, 1917-1918

Système fiscal congolais : pilier ou frein aux affaires ?

Sécurité d'approvisionnement et énergies renouvelables en droit camerounais : recherches sur les mécanismes de diversification du parc énergétique

Sécurité de la navigation et réglementation du travail à bord des navires, décrets des 20 : et 21 sept. 1908, règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 17 avril 1907

Sénégal : Code général des impôts 2021

Sénégal : Code général des impôts 2021

Sénégal : Précis fiscal 2021

Sûreté et sécurité des installations nucléaires civiles

Sûretés et droits européens

Sûretés réelles et procédures collectives OHADA

TVA 2022

TVA : mode d'emploi et exercices

TVA : questions choisies

TVA : une étude détaillée de la mécanique de la TVA : 2021

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies, octobre 1735-Septembre 1736

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies, octobre 1736-Septembre 1737

Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de France. Tome 1 : et du Traité de la police

Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de France. Tome 3 : et du Traité de la police

Tableau général et raisonné de la législation française : Exposé méthodique et analytique du droit et de toutes les dispositions législatives spéciales

Tableau synoptique des élémens du droit civil et commercial et de la procédure

Tarif de la solde réglée aux troupes de Sa Majesté et de la retenue à faire sur lesdites troupes : à compter du 1er juillet 1781 pour les journées du traitement des malades et blessés

Tarif des douanes du Brésil

Tarif des droits de douane et état des prohibitions à l'entrée et à la sortie : précédé et suivi d'observations

Tchad : Code général des impôts 2021

Technologies, surveillance et vie privée du travailleur : actes du colloque du 2 mars 2021

Temps de travail et temps de repos

Terrorisme et infraction politique

Tests de la route Rousseau : 160 questions

Textes fondamentaux de la République du Sénégal

Thèse de doctorat

Thèse de doctorat soutenu le 17 mars 1856

Thèse de doctorat. Ancien droit et code civil français. Des rapports à succession : Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Nature de la légitime en droit romain : Du Mode d'établissement des fondations de droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. De la Publicité en matière d'état et de capacité des personnes en France : et à l'étranger. Faculté de droit de Dijon

Thèse de doctorat. De la condition légale des femmes sous le rapport du sénatus-consulte Velléien : en droit romain. De l'incapacité de la femme mariée en droit français

Thèse de doctorat. Des conditions de validité du mariage romain : Des demandes en nullité de mariage en droit français

Thèse de doctorat. Des mots Familia et Pecunia, dans la loi des Douze Tables