Droit

Manuel du compromis de vente : aspects civils et fiscaux

Manuel du répartiteur : Guide pratique, définissant exactement les attributions, les droits et les devoirs des répartiteurs

Manuel juridique de la propriété bâtie. Tome III. Servitudes de droit administratif, alignement : lotissement, expropriation, voirie, hygiène, établissements classés

Manuel portatif des douanes françaises : à la portée et à l'usage des préposés de brigades dans la direction de Thionville

Manuel pour la mise à exécution de la loi du 30 mai 1851 et du règlement d'administration publique : du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques

Manuel pratique des préposés de brigades des douanes de France. Partie 4

Manuel théorique et pratique du surnuméraire de l'enregistrement

Marchand de biens : statut juridique, pratiques professionnelles : 2021-2022

Marché de l'art et droit : originalité et diversité : liber amicorum en l'honneur de François Duret-Robert

Marché de l'art et secteur culturel 2021 : recueil des textes légaux applicables en Belgique

Marchés publics et privés autour et alentour de la construction : morceaux choisis : ouvrage anniversaire de la revue L'entreprise et le droit. Overheidsopdrachten voor werken en private aannemingsovereenkomsten : capita selecta : jubileumuitgave van het Tijdschrift voor Aannemingsrecht

Masques sanitaires et droit(s)

Master droit de l'entreprise : théorie & pratique du droit des affaires

Master droit des entreprises en difficulté : théorie & pratique du droit

Mauritanie : Code général des impôts 2021

Maître Maurice Garçon, artiste : abécédaire

Maîtrise d'oeuvre & commande publique : code de la commande publique et CCAG

Maîtriser le RGPD dans l'entreprise : 2022

Memento du notaire, suivi d'un appendice sur les droits d'enregistrement. 5e édition : Jurisprudence, législation et loi commentée du 23 août 1871 sur l'enregistrement et le timbre

Memoire au sujet de l'habillement des troupes : que S. A. R. a ordonné d'envoyer à chaque regiment avec ordre de s'y conformer

Memoire des gardes du corps du roy, servant de replique a celuy des gendarmes et chevaulegers

Memoire instructif du 6 avril 1718, au sujet du nouveau reglement ordonné par Sa Majesté

Memoire pour M. le Duc de Nevers contre les Officiers du Bailliage et Presidial d'Auxerre

Memoire pour M. le marechal, duc de Richelieu, pair de France : contre le sieur Vedel de Montel, major du régiment Dauphin, infanterie

Memoire pour M.-A. Gillet, veuve en premieres noces de Philippe Berthet, marchand epicier à Mâcon : intimée contre Jacques Bolot, apotiquaire à Cluny, appellant

Memoire pour le sieur Rubit, l'aîné, marchand mercier, tailleur du roi : contre M. le maréchal duc de Richelieu

Memoire pour les maitres et gardes de l'épicerie sur les fraudes commises aux entrées de Paris : les causes de ces fraudes et le moyen de les détruire

Memoire pour les prévôt, bourguemaîtres, habitans et communauté de Dosenheim, demandeurs : en opposition, contre les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de Neuwiller, deffendeurs

Memoire sur le provisoire, pour le sieur Benaven contre M. le maréchal duc de Richelieu

Memoire sur les tarifs des droits de traites en général : et en particulier, sur le nouveau projet de tarif unique et uniforme

Mesurer l'effectivité du droit de l'environnement : des indicateurs juridiques au service du développement durable

Mesures administratives à prendre pour assurer l'efficacité de la loi du 23 mars 1855 : sur la transcription

Mieux réussir sa séparation sinon sa vie à deux : juge au coeur de 15.000 familles

Ministère de la Justice. Etablissements pour mineurs soumis à l'éducation correctionnelle : Monographies des Colonie pénitentiaire des Douaires et correctionnelle de Gaillon, 1907-1911

Mixité & droit

Mon itinéraire à coeur ouvert : mémoires

Moyens pour restablir le collège de Dormans, dit de Beauvais, en son premier estat : conformément à la fondation

Mécanismes de règlement en ligne des litiges dans les procédures judiciaires civiles et administratives : lignes directrices adoptées par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe le 16 juin 2021 et exposé des motifs

Médiation de la consommation : le guide pratique

Mégacode civil : 2022-2023. Vol. 1. Art. 1er à 1099-1

Mélanges en l'honneur de Jean-Paul Decorps : liber amicorum

Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel

Mélanges en l'honneur du professeur Gilbert Parleani

Mémento Lacroix 2021 : mémento fiscal de publicité foncière

Mémento fiscal 2021

Mémento social 2021

Mémoire a consulter et consultation pour le chevalier de Soupire, lieutenant gal des armées du roi : au sujet des imputations que lui fait le comte de Lally dans les écrits publiés pour sa défense

Mémoire contenant les moyens d'atténuation de Salomon Ullmann, juif de Dürmenach : contre la procédure extraordinaire instruite contre lui au baillage d'Hirsingen