Droit

TVA 2023

TVA : une étude détaillée de la mécanique de la TVA : 2022

Table alphabétique du Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, depuis son origine en l'an VII : Matière civile. Partie 2. Années XI et XII

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies, 1er octobre 1734-30 septembre 1735

Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes : concernant les fermes royales unies, 1er octobre 1737-30 septembre 1738

Tableau des usances et jours d'échéances admis dans les principales villes de commerce

Tapas de droit notarial 2020-2021 : en l'honneur de Pierre Van den Eynde

Tarif de la doanne de Lyon, pour le roy

Tarif de la solde, extrait du 4e volume du Droit et législation des armées de terre et de mer : Accessoires de la solde, masses, gratifications, indemnités extraordinaires de l'armée de terre

Tarif des droits perçus par les douanes françaises

Taxe sur la valeur ajoutée : droit belge et européen

Tchad : Code général des impôts 2022

Techniques notariales : BTS notariat, épreuve E5 : programmes de 1re et 2e années

Tensions et dynamiques de la justice pénale internationale : sixièmes Journées de la justice pénale internationale

Tests de la route Rousseau : 160 questions

Texte abrégé de Al Moudawwanna : recension de Sahnoûn

Textes constitutionnels français

Textes constitutionnels étrangers

Textes du digeste pour le premier examen de licence

Thomas Paine et La crise américaine

Thèse de doctorat. De conditionibus impossibilibus, droit romain : Conditions physiquement ou moralement impossibles, droit français. Faculté de Rennes, 30 juin 1854

Thèse de doctorat. De l'accession en droit romain et en droit français

Thèse de doctorat. De la Novation. Faculté de droit de Paris, 27 juillet 1864

Thèse de doctorat. De la condition civile des étrangers en France : De la condition des esclaves en droit romain

Thèse de doctorat. De la loi Cincia en droit romain : De la communauté réduite aux acquêts en droit français. Faculté de droit de Douai

Thèse de doctorat. De la nature du mariage et des nullités qui le vicient : en droit romain et français. Faculté de droit de Paris, 23 juin 1870

Thèse de doctorat. Des contrats entre époux, en droit romain et français. Faculté de droit, Rennes

Thèse de doctorat. Des différents effets que produisent les conventions eu égard à la nature : ou à la pluralité de leur objet et à la pluralité des personnes. Faculté de droit de Toulouse

Thèse de doctorat. Des effets de la possession des meubles en droit romain et en droit français

Thèse de doctorat. Droit français. De la Subrogation à l'hypothèque légale de la femme : Jus romanum. De novatione. Faculté de droit de Strasbourg

Thèse de doctorat. Droit français. Du Payement avec subrogation : Droit romain. Du Mariage et de ses effets quant aux personnes. Faculté de Paris, 10 juillet 1872

Thèse de doctorat. Du droit de suite sur les titres au porteur en droit français

Thèse de doctorat. Etude juridique des coopératives de consommation

Thèse de doctorat. Etude sur l'amélioration progressive de la condition des femmes : en droit romain et français. Faculté de Grenoble

Thèse de doctorat. Etude sur les agences d'affaires

Thèse de doctorat. Histoire de la règle prohibitive des donations entre époux

Thèse de doctorat. L'idée de paix perpétuelle de Jérémie Bentham

Thèse de doctorat. L'idée du droit et l'école anglaise

Thèse de doctorat. Le certificat d'héritier, étude comparée de droit français et allemand

Thèse de doctorat. Qui potiores in pignore vel hypoteca habeantur, en droit romain : Subrogation à l'hypothèque légale de la femme mariée, en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Théorie des fautes dans les délits, quasi-délits, contrats et quasi-contrats