Droit

Risques et innovations : prévention, précaution et anticipation

Règlement amiable des litiges dans les marchés publics : méthode et cadre juridique

Règlement de l'Assemblée nationale commenté

Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public : dispositions générales et commentaires officiels : commentaires-jurisprudence

Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public : dispositions spéciales types PA, CTS, SG, OA, REF, PS, GA, EF : collection commentée

Règlement de sécurité incendie ERP : avec historique des versions

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP. Vol. 1. Dispositions générales et introductions techniques : articles GN, GE, CO, AM, DF, CH, GZ, EL, EC, AS, GC, MS

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP. Vol. 2. Dispositions particulières : articles J, L, M, N, O, P, R, S, T, U, V, W, X, Y

Règlement de sécurité incendie commenté des ERP. Vol. 3. Etablissements de 5e catégorie, établissements spéciaux : articles PE, PO, PU, PX, PA, CTS, SG, OA, REF, GA, EF, PS

Règlement de sécurité incendie commenté des bâtiments d'habitation : arrêté du 31 janvier 1986 modifié et dispositions réglementaires complémentaires

Règlement provisoire pour le service des troupes en campagne 1809

Règlement provisoire sur le service de l'infanterie en campagne

Règles de la profession d'avocat : 2022-2023

Règles du droit civil du fait de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire : Exposé

Récapitulation des titres concernant la propriété du Rhône, depuis la Durance jusqu'à la mer : Pour les Etats de Provence contre ceux du Languedoc

Rédiger en droit : guide de l'étudiant, du chercheur et du praticien

Réflexions sur l'autonomie du droit répressif économique et financier

Réflexions sur les principes de la justice

Réforme des procédures collectives : 23 fiches pour décrypter les mesures à mettre en place selon la gravité des difficultés de l'entreprise

Réforme des restrictions verticales : les enjeux du nouveau règlement : actes du colloque tenu le 28 octobre 2021

Réforme du droit des sûretés : table de concordance commentée : analyse comparative des dispositions nouvelles entrées en vigueur le 1er janvier 2022

Réformer la justice pénale ? : actes (augmentés et mis à jour) du XXVIIIe colloque national de la Confédération des juristes catholiques de France

Réfutation des faits de la requête contenant les moyens de nullité proposés par Mme de Saint-Vincent : Pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France, contre madame de Saint-Vincent

Régime général des obligations

Régimes des libertés et droits fondamentaux : les points clés de la protection juridique des principaux droits et libertés

Régimes matrimoniaux

Réglemens

Réglement du 25 avril 1767, arrêté par le Roi, pour l'habillement et équipement de ses troupes

Régulation bancaire et financière européenne et internationale

Régulation des instruments financiers hybrides par les accords de Bâle : réflexions sur la régulation bancaire

Répertoire de législation et de jurisprudence forestières

Réplique pour le marquis de Crequi, et le comte de Crequi-Canaples, appellans : contre les sieurs Le Jeune de la Furjonniere, intimés

Réplique à un écrit intitulé Mémoire justificatif des sujets de l'Académie royale de musique

Répliques : droit international, relations internationales

Réponse au Mémoire de M. Félix-Amédée Messier, daté de Paris, 8 juillet 1853

Réponse de mademoiselle de Monnier, à monsieur de Monnier, son père

Réponse pour dame Julie de Villeneuve de Vence, épouse de M. le président de Saint-Vincent : contre M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France

Réponses au mémoire du comte de Lally intitulé Vraies causes de la perte de l'Inde

République Centrafricaine : Code général des impôts 2022

Résumé général pour le comte de Morangiés

Réussir sa première année de droit

Réussir sa vente en viager

Réussir ses TD. Droit administratif : 2023

Réussir ses TD. Droit constitutionnel : 2023

Réussir ses TD. Droit des obligations : 2023

Réussir ses TD. Droit des personnes et de la famille : 2022

Réussir ses TD. Droit fiscal de l'entreprise : 2023

Réussir ses TD. Droit international privé : 2023