Droit

Les sociétés unipersonnelles : commentaires, formules, textes, loi n° 85-697 du 11 juillet 1985

Les toges du pouvoir ou la Révolution de droit antique : 1789-1799

Livre blanc sur le partenariat : le point sur l'évolution actuelle des relations de sous-traitance

Loi relative à la navigation maritime marchande de la R.D.A.

Législation du travail

Mafia et compagnies : l'éthique mafiosa et l'esprit du capitalisme

Mainlevées et radiations hypothécaires : extrait du Juris-classeur notarial formulaire

Manuel de droit fiscal

Manuel pratique de l'expertise judiciaire

Minorités et Etat

Modèle de comptabilisation des transactions en devises

Multinationales et propriété industrielle : le contrôle de la technologie mondiale

Objectif DPECF : UV1, droit

Options européennes : 1945-1985

Passeur d'enfants

Personnes physiques et tutelle

Philosophie du droit. Vol. 1. Définitions et fins du droit

Philosophie et épistémologie juridiques

Plaidoyer pour la Constitution de la Ve République

Politique de la concurrence dans les pays de l'OCDE : 1983-1984

Politique des routes nationales : acteurs et mise en oeuvre

Pouvoirs, n° 36. Le Ministre

Principales actions du CEMT dans le domaine de la sécurité routière

Principes et techniques du droit. Vol. 1. Droit civil, droit commercial

Processor, procédures d'aménagement et d'urbanisme. Vol. 1. Planification et autorisations

Procédure pénale

Quel avenir pour quelle Communauté ?

Rapport de la Cour de cassation : année judiciaire 1985

Rapport sur l'état de la normalisation en informatique et en télématique

Reconstitutions : sur une manière d'être juge

Redressement et liquidation judiciaires : L. n° 85-98 du 25 janv. 1985, commentée article par article et D. n° 85-1387 et n° 85-1388 du 27 déc. 1985

Refaire l'ONU ! : un programme pour la paix

Regards sur la fraude fiscale

Réflexions sur la peine capitale

Répertoire de droit international privé suisse. Vol. 3. Les Principales conventions d'établissement touchant le droit international privé

Sociologie du droit

Sponsoring et mécénat : la communication par l'événement

Statistiques de recettes publiques des pays membres de l'OCDE : 1965-1985

Systèmes fonciers à la ville et au village : Afrique noire francophone

Tarif de postulation et honoraires des avocats

Techniques de privatisation des entreprises publiques

Thèmes et systèmes de droit

Théorie de l'administration

Toutes les questions pratiques sur le divorce et la séparation de corps

Traité pratique des régimes matrimoniaux : droit civil, droit international

Traité pratique des sociétés anonymes

Travail et main-d'oeuvre. Vol. 1. Manuel de législation sociale

Une Exécution à Dijon au 17e siècle