Droit

Obligations et titres divers

Parents maltraitants, enfants meurtris : l'intervenant social face à la famille de l'enfant maltraité

Patrimoine privé : stratégie fiscale

Philosophie du droit

Pour une pensée juridique européenne

Pouvoirs, n° 13. Le Conseil constitutionnel

Pouvoirs, n° 59. La Cour suprême des Etats-Unis

Pratique de la société anonyme

Principes d'une réalisation méthodique du droit privé : la théorie des éléments générateurs des droits subjectifs

Principes du droit belge de la responsabilité extra-contractuelle. Vol. 1. L'Acte illicite

Principes et pratiques du droit civil

Procédure civile vaudoise

Profession, agent immobilier : réglementation et pratique

Protection de la nature : réglement, infractions : protection de la faune et de la flore, chasse, pêche en eau douce, espaces naturels

Précis de fiscalité

Quelle Europe ?

Quinze années d'application de la réforme des régimes matrimoniaux

Ramses 92 : rapport annuel mondial sur le système économique et les stratégies

Rapport de la Cour de cassation : 1990

Recouvrement par l'assureur des dettes de l'intermédiaire d'assurane à son égard

Redressement et liquidation judiciaires des entreprises : cinq années d'application de la loi du 25 janvier 1985

Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux : préparation au DECF, épreuve 2

Renouveau du service public

Revue de synthèse, n° 4 (1990). Tradition et sociétés

Revue française des affaires sociales, n° 45-1. Bioéthique et droit : de nouveaux défis

Risques et assurances des entreprises

Rupture du contrat de travail

Règlement international pour prévenir les abordages en mer : texte du règlement

Réglementation internationale des transports maritimes dans le cadre de la CNUCED

Répression des fraudes et sécurité des consommateurs : textes législatifs et réglementaires

Seuils légaux et dimensions de l'entreprise : droits commercial, fiscal, social et économique

Signatures ou l'Institution de l'auteur

Social 1991

Sociétés commerciales

Sociétés d'économie mixte locales

Sociétés et groupements agricoles

Sodome : exergue à la philosophie du droit

Solidarité santé, n° 2 (1991). Protection sociale et systèmes de santé en Europe

Statistiques des recettes publiques des pays membres de l'OCDE : 1965-1990

Sur l'Europe : allocutions prononcées le 9 mai 1991 à l'occasion de la remise du prix Charlemagne

Table des arrêts du tribunal des conflits et du Conseil d'Etat : 1985-1989

Terminologie du droit de la construction. Terminologie zum Baurecht. Terminologia del diritto della costruzione

Tests comme à l'examen : complément indispensable à votre code Robert de la route. Vol. 1

Tests comme à l'examen : complément indispensable à votre code Robert de la route. Vol. 2

Tests comme à l'examen : complément indispensable à votre code Robert de la route. Vol. 3

Textes de contentieux administratifs

Traité de droit civil. La famille : dissolution de la famille

Traité de droit commercial. Vol. 7. Banques et Bourses