Droit

Convention Collective Nationale Optique-lunetterie de détail IDCC 1431

Convention Collective Nationale Organismes de Formation IDCC 1516

Convention Collective Nationale Particuliers Employeurs et Emploi à Domicile IDCC 3239

Convention Collective Nationale Personnel des Cabinets Médicaux IDCC 1147

Convention Collective Nationale Pharmacie d'officine IDCC 1996

Convention Collective Nationale Restauration Rapide IDCC 1501

Conventions du Conseil de l'Europe sur les infractions visant des biens culturels : Nicosie, 19 mai 2017

Conventions fiscales bilatérales : conventions non couvertes par la Convention multilatérale BEPS

Convictions et pratiques religieuses à l'épreuve du droit : originalité du droit français confronté à quelques thématiques contemporaines

Cookies, traceurs et droit

Copropriété : guide de vos droits : toutes les règles à connaître pour faire entendre votre voix, 2022

Corps humain, technologies et droit

Corps législatif. Projet de loi sur le code hypothécaire et le crédit cédulaire

Couleur et droit

Courrier hebdomadaire, n° 2526-2527. L'Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai, instrument au service de l'institutionnalisation de la coopération transfrontalière

Courrier hebdomadaire, n° 2546-2547. La commission d'enquête parlementaire wallonne sur les inondations de juillet 2021

Cours d'administration militaire, à l'usage de la cavalerie

Cours d'anglais juridique 2023 : tout le programme en fiches et en schémas

Cours d'introduction historique au droit et d'histoire des institutions : licence 1 : 2022-2023

Cours de Code Napoléon. Sommaire du cours de 3e année

Cours de culture juridique et judiciaire 2023 : tout le programme en 101 fiches alphabétiques : à jour du Code de la justice pénale des mineurs

Cours de droit administratif général : licence 2

Cours de droit civil 2023 : tout le programme en fiches et en schémas

Cours de droit constitutionnel et des institutions de la Ve République : licence 1

Cours de droit des affaires 2022 : droit commercial général, droit des sociétés, droit bancaire, droit des entreprises en difficulté : tout le programme en fiches et en schémas

Cours de droit des obligations : licence 2 et 3 : 2022-2023

Cours de droit des obligations, édition 2023 : tout le programme en fiches et en schémas

Cours de droit des personnes et de la famille : licence 1 : 2022-2023

Cours de droit fiscal 2023 : tout le programme en 50 fiches et en tableaux

Cours de droit pénal 2023 : tout le programme en 80 fiches et en schémas

Cours de droit pénal général : licence 2

Cours de droit social 2023 : tout le programme en 80 fiches et en schémas

Cours de droits humains et libertés : licence 3-master

Cours de procédure civile 2023 : MARD, voies d'exécution : tout le programme en fiches et en schémas

Cours de procédure pénale 2023 : tout le programme en 50 fiches et en schémas

Coutumes de la ville de Calais et pays reconquis

Covid-19, One health et intelligence artificielle

Criminologie

Criminologie

Crédit-bail et droit du financement : prospectives d'acte uniforme OHADA et de fiscalité

Créez et gérez votre SCI : 2022

Créez et gérez votre SCI : 2023

Culture et philosophie du droit : questions choisies : licence et concours

Culture générale juridique 2022-2023 : cat. A , cat. B : 100 fiches

Curiosités juridiques : décisions de justice made in USA

Cyberjustice, de nouvelles opportunités pour l'huissier de justice. Cyberjustice, new opportunities for the judicial officer

Côte d’Ivoire : Code général des impôts 2022

DCG 1, fondamentaux du droit : corrigés