Droit

Droit pénal général

Droit pénal général : 10 travaux dirigés commentés et conseils généraux de méthode

Droit pénal général : l'infraction, l'auteur, les peines

Droit pénal spécial : principaux crimes et délits contre les personnes et contre les biens

Droit pénal, procédure pénale

Droit pénal. Vol. 1. Droit pénal général : à jour au 1er septembre 2000

Droit pénal. Vol. 2. Procédure pénale : à jour au 1er septembre 2000

Droit répressif de l'environnement

Droit suisse de la mensuration

Droit, BTS 2e année

Droit, principes et théories pour un positivisme critique

Droit, économie et finances portuaires

Droits de la défense et pratiques anticoncurrentielles en droit français

Droits des salariés 2001 : le guide complet

Droits nationaux, droit communautaire : influences croisées : en hommage à Louis Dubouis

Droits, n° 30. Temps, interprétation et droit

Droits, n° 31. Prescription et imprescriptibilité

Du Sinaï au Champ-de-Mars : l'autre et le même au fondement du droit

Durée du travail, congés payés, repos, absence, temps partiel

Délits non intentionnels : rapport, deuxième lecture

Délits non intentionnels : rapport, deuxième lecture

Démocratie et procéduralisation du droit : Travaux des XVIè journées d'études juridiques Jean Dabin organisées par le centre de Philosophie du Droit

Déontologie de la sécurité : rapport, troisième lecture

EURL et EARL : entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée et l'exploitation à responsabilité limitée

Echanges électroniques, certification et sécurité

Ecrits de droit international : théorie générale du droit international, droit des espaces, droit des investissements privés internationaux

Egal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux : rapport, lecture définitive

Egal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux outre-mer : rapport, nouvelle lecture

Egalité de rémunération femmes-hommes : enjeux et perspectives

Election des sénateurs : rapport, lecture définitive

Election des sénateurs : rapport, nouvelle lecture

Election des sénateurs : rapport, nouvelle lecture

Elections à l'Assemblée de la Polynésie française : rapport, première lecture

Entreprises en difficulté, instruments de crédit et de paiement

Entrée et séjour des étrangers en France : droit d'asile

Epargne salariale et participation : rapport, première lecture

Essai sur la notion de salaire

Etre collectionneur

Etude critique du régime du concours réel d'infractions

Etudes en l'honneur de Pierre Sandevoir : service public, services publics

Eur-Lex 1999

Eurojustice : actes de la conférence

Eutelsat : rapport, première lecture

Evaluation et transmission des entreprises

Exercices de droit constitutionnel

Face aux sectes : rapport, première lecture

Faillites et concordats : chornique de doctrine et de jurisprudence, 1998-1999

Faire garder ses enfants à domicile : relation entre le particulier et la nounou. Régime juridique, social et fiscal