Droit

Sociétés civiles 2024

Sociétés commerciales 2024

Sociétés coopératives 2023-2024

Solutions professionnelles notariales. Vol. 1. Actes courants : promesses de vente, ventes, prêts, échanges

Solutions professionnelles notariales. Vol. 2. Droit de la famille : régimes matrimoniaux, Pacs, concubinage, divorce, libéralités, successions et indivisions

Solutions professionnelles notariales. Vol. 4. Droit des affaires : droit commercial, droit des sociétés

Sources et ressources de l'interprétation juridique : étude de droit fiscal

Souveraineté, sécurité et droits de la personne : liber amicorum offert en l'honneur du Professeur Mohamed Bennouna

Specialia generalibus derogant

Sport & assurance : risque sportif, devoir d'information et de conseil, couverture d'assurance, indemnisation

Stagiaire ou alternant, quel statut choisir ? : les clefs pour faire le meilleur choix

Statuts et privileges du corps des marchands orfevres-joyailliers de la ville de Paris

Stratégies & droit : actes du colloque du 20 octobre 2022

Stupéfiants

Style universel de toutes les cours et juridictions du royaume

Successions : le guide pratique : 2024

Successions et donations : 2023

Successions et libéralités 2023 : droit civil, droit fiscal

Successions, libéralités 2024

Supplément d'edits, declarations, arrêts du Conseil registrés au parlement de Dijon, 1606-1710

Sur le fil de la défense

Sur le pré, souvenirs de duels. Histoires contemporaines

Sénégal : Code général des impôts 2023

Séparatisme(s) : mot ancien, maux nouveaux

TVA 2024-2025

TVA : une étude détaillée de la mécanique de la TVA : 2023

Table alphabetique des règlemens des aydes

Table chronographique de l'estat du christianisme, de la naissance de Jésus-Christ jusques 1608

Table des édits, déclarations, lettres patentes du Roi registrées au Parlement depuis 1690

Tableaux des contraventions et peines. Contributions indirectes, tabacs et octrois. 6e édition

Tableaux des contraventions et peines. Contributions indirectes, tabacs, octrois. 5e édition

Tables de concordance commentées : livre 2, titre 3 et livre 4 du Code civil

Tapas de droit notarial 2022

Tchad : Code général des impôts 2023

Temps de cerveau libéré : en finir avec la publicité

Temps long et droit public

Tempête Xynthia : la responsabilité des acteurs locaux dans les conséquences de la submersion

Tenue des livres des notaires. 2e édition

Terrorisme et droits fondamentaux

Tests de la route Rousseau : 160 questions, soit 4 séries de 40 questions

Textes choisis des Pandectes

Textes législatifs et règlementaires portant sur le contenu local dans le secteur minier sénégalais

Thèse de doctorat. De la loi du 17 juillet 1856, sur les commandites par actions

Thèse de doctorat. De la séparation de biens judiciaire, en droit français

Thèse de doctorat. Dons et legs aux établissements publics ou d'utilité publique en droit français

Thèse de doctorat. Du contrat de société. Faculté de droit de Paris

Thèse de doctorat. Examen critique des diverses théories proposées sur la réforme

Thèse de doctorat. Histoire de l'exception en droit romain et dans l'ancienne procédure française