Droit

Le mémento de la SCI : 2023

Le mémo social 2023 : contrat de travail, relations collectives, paye

Le nouveau Code civil

Le nouveau droit des obligations et des contrats : consolidations, innovations, applications

Le nouveau droit des sûretés : commentaire article par article

Le nouveau parfait notaire ou La science des notaires. Tome 1

Le nouveau testament : le testament sous ses nouvelles facettes

Le nouveau visage de l'entrepreneur individuel

Le parasitisme économique : typologie des agissements, physionomie de l'action

Le parcours d'une loi en France

Le parfait économe de la ville et de la campagne. Tome 2

Le parquet du XXIe siècle

Le partage judiciaire de droit local alsacien-mosellan

Le patrimoine du chef d'entreprise : guide pratique pour constituer, développer et transmettre son patrimoine professionnel et non professionnel

Le patrimoine immatériel des personnes publiques

Le patrimoine professionnel 2023

Le petit RGPD 2024 : l'essentiel en bref

Le petit droit des sociétés 2023 : l'essentiel en bref

Le petit social 2023 : l'essentiel en bref

Le plan de relance Next generation EU de l'Union européenne : analyse constitutionnelle d'une initiative historique

Le point sur les défenses en droit judiciaire

Le poison

Le pouvoir de décision du Comité des droits de l'homme des Nations unies : entre légitimité, autorité et effectivité

Le pouvoir des cours constitutionnelles : analyse stratégique des cas espagnol, français et italien

Le praticien des tribunaux militaires. Volume 1

Le principe d'équivalence en droit de l'Union européenne

Le principe pollueur-payeur, entre continuité et renouveau

Le privilegium fori, décret de Gratien à la fin du XIVe siècle. Tome 2. Privilège en matière pénale

Le procez civil et criminel

Le procez civil et criminel

Le procès civil et criminel plus l'élection ou De la jurisdiction des esleus

Le procès civil et criminel plus l'élection ou De la jurisdiction des esleus

Le procès de Landrouardière, 1549-1556

Le procès de Tokyo : le plaidoyer du juge français pour l'innocence

Le procès à l'envi : musarder avec Jean de La Fontaine

Le préjudice économique du travailleur indépendant dans tous ses états

Le prêt à intérêt dans l'ancienne France, évolution des doctrines de la législation

Le rebond du débiteur : contribution à l'étude du droit de la défaillance économique

Le refus du mandat impératif en droit constitutionnel français

Le regroupement familial

Le renouveau de l'action oblique

Le renvoi préjudiciel

Le respect des principes fondamentaux de la procédure pénale face à des circonstances exceptionnelles : le cas de la lutte contre le terrorisme

Le règlement des litiges commerciaux en Afrique de l'Ouest

Le réexamen en procédure pénale

Le référent déontologue des élus locaux : guide pratique

Le régime juridique du classement tarifaire des marchandises dans l'Union européenne

Le secret du droit naturel ou Après Villey