Administration publique

Informations administratives et juridiques, n° 8. Police municipale : les conditions de recrutement

Informations administratives et juridiques, n° 9 (2018). Procédure disciplinaire. 1, Le déclenchement des poursuites

Innover dans la mise en oeuvre d'une politique d'action sociale

Installation des vaisseaux

Installations téléphoniques. Notions spéciales d'électricité. Description et fonctionnement : des appareils. Montage des postes d'abonnés et des postes centraux. Guide pratique

Institutions administratives 2018-2019 : les points clés des structures chargées, en France, de la gestion des affaires publiques

Instruction au peuple sur les vers et les maladies vermineuses : ouvrage faisant suite à l'Essai sur les maladies vermineuses et au Mémoire sur les vers

Instruction concernant les divers services confiés au percepteur-receveur municipal et hospitalier

Instruction du 10 mars 1886, emplois civils et militaires attribués aux sous-officiers rengagés : et commissionnés

Instruction du 10 mars 1930, pour la nomination aux places d'enfant de troupe dans la famille : L'Admission aux Ecoles militaires préparatoires et à l'Ecole militaire enfantine Hériot

Instruction du 12 novembre 1900 relative au fonctionnement des gares de rassemblement : et des stations de transition

Instruction du 13 janvier 1922 pour l'admission dans les écoles de sous-officiers, Saint-Maixent

Instruction du 19 juillet 1909 : sur les moyens de donner à l'alimentation dans l'armée un caractère rationnel

Instruction du 1er décembre 1916 mise à jour au 6 septembre 1917 sur l'emploi de la main-d'oeuvre : féminine dans les corps de troupe, dépôts et services

Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application de la loi du 24 juin 1919 sur les réparations : à accorder aux victimes civiles de la guerre et du décret du 20 août 1920

Instruction du 1er février 1903 pour l'inspection générale de la gendarmerie

Instruction du 20 décembre 1904 pour l'admission à l'Ecole polytechnique en 1905

Instruction du 21 novembre 1921 relative aux marchés du département de la guerre

Instruction du 21 novembre 1921 relative aux marchés du département de la guerre : pour les besoins de l'armée

Instruction du 27 mars 1918 sur les mousquetons mod. 1892 et mod. 1892 M. 1916 : et sur les carabines mod. 1890

Instruction du 27 mars 1918 sur les mousquetons mod. 1892 et mod. 1892. M. 1916

Instruction du 28 décembre 1894 relative au paiement des indemnités de route : lors des grands mouvements d'isolés, en temps de paix et en cas de mobilisation

Instruction du 3 septembre 1900 sur les achats à caisse ouverte par les commissions de réception

Instruction du 30 juin 1920 pour l'application de la loi du 31 mars 1919 sur les pensions militaires : pour infirmites et du decret du 2 septembre 1919. Parie 2

Instruction du 31 mai 1895, relative aux cautionnements des soumissionnaires : et adjudicataires de fournitures et entreprises pour le compte du ministère de la guerre

Instruction du 4 janvier 1906 sur les opérations du dénombrement de la population : suivie du décret du 30 décembre 1905

Instruction du 6 décembre 1894, établissement des propositions pour le grade de sous-lieutenant : dans l'arme de la cavalerie. Extrait du Bulletin officiel, partie réglementaire, 1894

Instruction générale concernant l'application des dispositions du décret du 25 octobre 1924 : relatif à la carte d'identité des étrangers. (Décret paru au Journal officiel du 1er novembre 1924)

Instruction générale concernant les désignations individuelles et collectives : mise en route des militaires des troupes métropolitaines pour les théâtres d'opérations extérieurs

Instruction générale du 15 décembre 1826 sur le service et la comptabilité des receveurs généraux : et particuliers des finances et des percepteurs des contributions directes. Tome 1

Instruction générale du 15 décembre 1826 sur le service et la comptabilité des receveurs généraux : et particuliers des finances et des percepteurs des contributions directes. Tome 2

Instruction générale sur le service de la place de Lyon

Instruction générale sur le service des chemins vicinaux. Modèles. Tome II

Instruction générale sur le service des chemins vicinaux. Texte

Instruction générale sur le service des chemins vicinaux. Texte. Tome I

Instruction ministérielle du 15 mai 1884 sur l'application de la loi municipale

Instruction ministérielle du 19 janvier 1897 relative à la comptabilité des dépenses engagées : en ce qui concerne le service de santé. Extrait du Bulletin officiel, partie réglementaire, 1897

Instruction ministérielle du 2 décembre 1886, fonctionnement de la masse de petit équipement

Instruction ministérielle du 26 janvier 1895 sur les conditions dans lesquelles s'effectue : en temps de paix, le transport sur les voies ferrées du personnel du département de la guerre

Instruction ministérielle du 29 septembre 1888 relative au commandement et à l'administration : des détachements d'ouvriers militaires d'administration et d'infirmiers militaires en campagne

Instruction ministérielle du 3 décembre 1896 pour l'établissement des propositions pour le grade : de sous-lieutenant dans l'armée de la cavalerie. Extrait du Journal militaire, 2e sem., 1896, no 32

Instruction pour le classement des véhicules automobiles susceptibles d'être réquisitionnés

Instruction pour les voltigeurs de l'infanterie légère et de ligne : par l'auteur du Guide des sous-officiers d'infanterie en campagne

Instruction pratique provisoire sur le service dans un fort de la zone principale de défense

Instruction provisoire du 1er février 1916 sur le fusil mitrailleur modèle 1915 (C. S. R. G.)

Instruction provisoire du 1er février 1916 sur le fusil mitrailleur modèle 1915 (C. S.R. G.)

Instruction provisoire sur l'emploi des chars de combat comme engins d'infanterie

Instruction provisoire sur l'emploi des chars de combat comme engins d'infanterie