Administration publique

Du principe électif à appliquer à la ville de Lyon pour la nomination de son conseil municipal

Du schéma directeur des RH aux tableaux de bord

Dure condition des employés des chemins de fer. Déposition de Eugène Delattre : devant la Commission de la Chambre des Députés

Décentralisation chaotique en République démocratique du Congo

Décentraliser au Cameroun : dynamiques institutionnelles et logiques des acteurs

Décentralisons, conférence, Saint-Brieuc, 29 juin 1896 : Premier concours provincial organisé par la Société des agriculteurs de France

Décision ministérielle du 15 mai. Modifiant certains documents relatifs aux transports militaires : par chemins de fer. Extrait du Bulletin officiel, partie réglementaire, 1891, no 34

Décision ministérielle du 17 janvier 1895 déterminant la tenue de campagne, officiers et troupes

Décision ministérielle du 17 janvier 1895 déterminant la tenue des officiers : et des troupes en campagne. Extrait du Journal militaire, 1er semestre 1895, no 3

Décision ministérielle du 6 juin 1890 déterminant la tenue de campagne, officiers et troupe : 2e édition

Décision présidentielle du 18 janvier 1895, portant fixation des tarifs de solde : et accessoires de solde à appliquer aux personnels faisant partie de l'expédition de Madagascar

Décision présidentielle du 29 juin 1878, modifiant les tarifs de solde par suite du vote de la loi : sur les pensions de retraite des officiers. Extrait du Journal militaire officiel, 1er semestre 1878

Décisions du Conseil des prises, 3 prairial an VIII-2 ventôse an 12, 23 mai 1800

Décret annoté. Décret du 20 mai 1903 sur l'organisation et le service de la gendarmerie : sur la réforme des pensions civiles et militaires

Décret du 15 janvier 1910, fonctionnement du corps du contrôle de l'administration de la marine : Edition annotée et mise à jour au 15 juin 1920

Décret du 2 mars 1878, portant règlement pour le fonctionnement de la Société aux Biens militaires : Extrait du Journal militaire officiel, partie réglementaire, 1er semestre 1878, no 9

Décret du 29 mars 1890, administration publique sur l'administration, comptabilité des écoles : normales primaires, prestations en nature à concéder au personnel des écoles

Décret portant règlement de police sanitaire maritime. Décret du 26 novembre 1921 : et décret du 20 mai 1903 sur le service de la gendarmerie. 25e édition

Décret portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie, du 1er mars 1854 : modifié par décision impériale 24 avril 1858, par décret 24 juillet 1875 et décision présidentielle

Décret portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie, du 1er mars 1854 : modifié par décision impériale du 24 avril 1858

Décret portant règlement sur le service spécial de la gendarmerie maritime du 22 décembre 1917

Décrets portant règlements des Ecoles nationales d'arts et métiers : Ministère du Commerce et de l'Industrie

Défendez-vous, ne calomniez pas ou Lettre à M. Canuel, lieutenant-général

Défense du pont de Charenton, le 30 mars 1814, par le bataillon de l'Ecole vétérinaire d'Alfort

Défense nationale. Comité d'Alger. Compte des opérations du Comité de défense : 1er Octobre 1870-18 Janvier 1872

Démocratie locale 2.0

Démocratisation des cadres de l'armée : Etude des réformes à apporter dans l'administration, la législation et les règlements militaires

Dénonciation contre M. le comte de Peyronnet, ex-garde des sceaux, ministre de la Justice : et contre M. le marquis de Clermont-Tonnerre, ancien ministre de la Marine et des colonies

Dénonciation contre le comte de Peyronnet, ancien ministre de la Justice, pour détention prolongée : rétention frauduleuse de pièces à lui adressées par les hommes de couleur de la Martinique

Département de Seine-et-Marne. Arrondissement de Coulommiers : Règlement et tarif de l'octroi de la commune de Coulommiers

Département de l'Aude. Service vicinal. Chemins d'intérêt commun : Décision du conseil général du 13 septembre 1923

Département de la Haute-Garonne. Règlement sanitaire. Exécution de la loi du 15 février 1902 : Arts. 1 et 2, modèle A

Département de la Marne. Un administrateur à ses concitoyens

Déposition de la chambre syndicale de la chapellerie. Commission du tarif général de douanes : 18 novembre 1878. Extrait du Journal officiel du 29 décembre 1878

Dépêches aux administrateurs de Saint-Domingue

Développer les industries culturelles : leçons du palimpseste de la pratique

Ecole militaire de l'infanterie et des chars de combat. Texte et croquis : Notes pour officier de renseignements de régiment d'infanterie

Edict du roy, portant création en tiltre d'office formé de deux offices, l'un de conseiller du Roy : lieutenant µesleu et l'autre de conseiller du Roy esleu en chacune eslection en chef de ce Royaume

Eléments de la connaissance du terrain, à l'usage des sous-officiers

Eléments de législation commerciale et industrielle. Quatrième année conforme aux programmes de 1866 : pour l'enseignement secondaire spécial

Eléments de tactique, à l'usage des officiers de marine à terre. Tome 1

Eléments de tactique, à l'usage des officiers de marine à terre. Tome 2

Embarcations des navires de guerre et du commerce

Embarcations des navires de guerre et du commerce. Atlas

Emploi de l'artillerie

En campagne avec la légion étrangère

En marche vers l'immobilisme : 20 réformes lancées, oui mais...

Engagement de Vaux, 31 janvier 1871. Derniers combats, 1870-1871