Administration publique

Compte-rendu par l'administration municipale du Port-Républicain, de son administration : pendant les années VII et VIII

Concession coloniale, droits et obligations en résultant. Etude sur la concession de la rive gauche : de la Casamance

Concession d'un port et d'un chemin de fer à la Réunion. Cahier des charges supplémentaire (Ed.1876) : annexé à la convention passée avec M. le Ministre de la Marine et des Colonies

Concessions congolaises (Ed.1901)

Conciliation internationale : les délégués des parlements scandinaves en France (Ed.1906)

Concours pour l'intendance. Programmes des connaissances exigées des chefs de bataillon (Ed.1905) : d'escadrons ou majors, des capitaines...

Concours pour l'intendance. Programmes des connaissances exigées des chefs de bataillon (Ed.1914) : d'escadrons ou majors, des capitaines et des officiers d'administration...

Conditions d'assurance des principales Compagnies d'assurances sur la vie en France (Ed.1913)

Conférence de la rue Royale. Travaux de la conférence. Année 1-3 (Ed.1867)

Conférence de la rue Royale. Travaux de la conférence. Année 4 (Ed.1867)

Conférences publiques sur l'Indo-Chine, faites à l'Ecole coloniale pendant l'année scolaire : 1907-1908

Conférences régimentaires sur la fortification

Congrès régional tenu à Montluçon les 27, 28, 29 avril 1901 (Ed.1901) : compte rendu rédigé par les soins de la commission du congrès

Conseil municipal de Constantine, séance du 9 avril 1896, l'affaire du Coudiat

Conseil municipal de Saint-Benoit : séance du 23 novembre 1890

Conseil privé de La Martinique, Vu le rapport de M. le Directeur de l'Intérieur

Conseils à un jeune commissaire de surveillance administrative des chemins de fer (Ed.1890)

Consignes générales et particulières du port de Rochefort

Contentieux administratif. Réparations civiles. Régime des champs de tir (Ed.1918) : Volume mis à jour à la date du 31 août 1918

Contrat de travail. Projet de loi suivi de l'exposé des motifs, présenté à la Chambre (Ed.1907) : le 2 juillet 1906

Convention spéciale conclue entre la Belgique, la France, le Luxembourg et les Pays-Bas (Ed.1894) : en vertu du dernier alinéa du paragraphe premier des 'Dispositions...

Coopération intercommunale, nouvelle vague

Coup d'Etat contre les départements : réforme territoriale : l'impasse technocratique

Cours de fortication permanente, 2e partie, 3e section : détails des cuirassements employés dans la fortification (2e édition)

Culture pop' : cinquante ans de culture populaire à Saint-Nazaire

Cultures de l'imaginaire, festivals et collectivités territoriales : une ressource inexploitée au service du développement local

DRIRE 2014 : annuaire des administrations de l'industrie, de l'énergie, des technologies et du développement durable

Dans nos communes, place au peuple ! : le programme du Parti de gauche

De l'Expertise contradictoire et de la contre vérification en matière de réclamations (Ed.1876) : sur contributions directes ou taxes assimilées

De l'indigénat : son application aux Mozabites

De la liberté et de la restriction dans les échanges entre les peuples (Ed.1845)

De la restitution des biens des émigrés

Des conseils généraux dans les colonies françaises autres que l'Algérie

Des maux d'europe

Des réformes à apporter à l'organisation et à l'administration de la justice en Algérie

Design de service public en collectivité locale : le passage à l'acte

Dessins pour intelligence des Lectures fusées de guerre, faites en 1860

Deuxième Pétition adressée à M. le gouverneur du Sénégal. (11 février 1854.) (Ed.1854)

Deuxième congrès national des oeuvres postscolaires, associations amicales, patronages (Ed.1901) : mutualités scolaires (4e congrès des 'Petites A') : rapports des commissions d'organisation

Devoirs des maires en temps d'épidémie. Lois, décrets, arrêtés, instructions du conseil (Ed.1884) : ordonnances du préfet de police, prescriptions, mesures préventives à prendre

Dictionnaire d'administration publique

Discours improvisé sur la tombe de Godefroy de La Tour-d'Auvergne, mort le 29 août 1832

Discours politiques et militaires du seigneur de La Noue , nouvellement recueillis et mis en lumière

Discours prononcé par M. de Saint-Phalle, directeur de l'intérieur

Discours prononcé à l'ouverture de la session extraordinaire du conseil général. 12 décembre 1889

Discours prononcé à la séance d'ouverture du Conseil colonial de la Cochinchine le 30 juin 1905

Discussion de la question des pas géométriques devant le conseil municipal de Saint-Denis

Discussion relative : à l'immigration, au droit de sortie sur les sucres