Administration publique

Souvenirs militaires, 1866-1870. Préliminaires de la guerre. Missions en Belgique et à Vienne

Souvenirs numismatiques du tir français avant 1789

Statistique détaillée des sources minérales exploitées ou autorisées en France : et en Algérie au 1er juillet 1882

Statuts du comité départemental de secours aux blessés du Loiret

Storytelling, le guide

Sur l'exercice et les évolutions de la cavalerie, du 6 décembre 1829, appropriée à chaque arme : Annotée et augmentée d'une Instruction pratique pour donner la leçon sur le terrain

Sur l'exercice et les évolutions de la cavalerie, du 6 décembre 1829, appropriée à chaque arme : Annotée et augmentée d'une Instruction pratique pour donner la leçon sur le terrain

Sur l'exercice et les évolutions de la cavalerie, du 6 décembre 1829, appropriée à chaque arme : Annotée et augmentée d'une Instruction pratique pour donner la leçon sur le terrain

Sur l'exécution de la peine des travaux forcés, la transportation et la relégation : l'application du régime d'emprisonnement individuel

Sur l'institution du ministère public dans le système de l'accusation judiciaire : d'après les législations anciennes, le droit criminel en France et les principes de la Charte

Sur la méthode employée pour la cure du bégaiement et de tous les autres vices de prononciation : Société d'éducation de Lyon

Sur le Rapport relativement à la reprise du vaisseau français le Trajan : par le corsaire français le Robert

Sur les honneurs à rendre à la mémoire du major-général Claude Martin

Sur une épidémie de fièvre scarlatine observée à Saint-Dié et dans ses environs

Syndicat du commerce et de l'industrie de la Sarthe. Loi du 15 juillet 1880 sur les patentes : Pour la suppression de la patente du marchand forain, de la formule de la patente, de l'imposition

Syndicat général des chambres syndicales du commerce en gros des vins et spiritueux de France : Projet de réforme de l'impôt des boissons. Exposé des motifs

Table alphabétique et analytique des circulaires et instructions générales de l'administration : de l'enregistrement et des domaines jusqu'au 1er septembre 1835

Tableau du logement du quartier général de l'armée aux ordres de S.A.S. Mgr le prince de Condé : à Saint-Omer. 1788

Tarif des droits d'octroi et des droits d'entrée perçus au profit du Trésor public

Tenue de campagne de l'infanterie. Comment l'améliorer

Territoires en transitions : construire des partenariats pour des connaissances et des pratiques innovantes

Thèse pour le doctorat ès-sciences juridiques. Des Restrictions conventionnelles à la liberté : du commerce et de l'industrie. Faculté de droit de Montpellier

Thèse. Une province sous Louis XIV. Situation politique et administrative de la Bourgogne, 1661-1715 : d'après les manuscrits et les documents inédits du temps. Faculté des lettres de Paris

Théorie du notariat pour servir aux examens de capacité : contenant, par demandes et réponses, les matières sur les quelles les candidats

Tournée du conseil de revision en 1891

Trahison du maréchal Bazaine

Traité complet du tracé des bâtiments de mer

Traité d'artillerie. Matériel de l'artillerie, balistique, bouches à feu et leur fabrication : poudres de guerre et leur fabrication, tir des bouches à feu, tracé et construction des batteries

Traité de la manutention des employés de l'enregistrement et des domaines, ou Exposé Tome 1 : méthodique des règles concernant le service de l'administration.

Traité de la manutention des employés de l'enregistrement et des domaines, ou Exposé Tome 2 : méthodique des règles concernant le service de l'administration.

Traité des maladies qui ont régné épidémiquement en 1828, dans les cantons de Duclair

Traité pratique de construction navale

Traité pratique de vélocipédie militaire, d'après le règlement provisoire du 2 avril 1892 : sur l'organisation et l'emploi du service vélocipédique dans l'armée

Traité spécial sur les successions au point de vue fiscal : suivi d'un traité de manutention des bureaux de domaines. 2e édition

Traité sur l'infanterie légère : précédé d'une Notice historique de cette arme : depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos jours

Traité sur l'infanterie légère, précédé d'une Notice historique de cette arme

Traité élémentaire de la procédure civile. Décrets, ordonnances, avis du Conseil d'état : arrêts des cours d'appel et de la Cour de cassation relatifs à la matière

Transferts de livrets entre caisses d'épargne ordinaires, transferts ordinaires et directs

Translation au quai Bonaparte des stations des paquebots réguliers de Folkestone et de Londres : rapport suivi d'une délibération sur les précédents et la situation actuelle de cette affaire

Travaux de défense de la ville de Tours contre les inondations : mémoire à MM. les membres : du conseil de préfecture d'Indre-et-Loire pour M. Nicolas Driot, entrepreneur des quais de Tours

Trianon, octobre-novembre 1873

Tribunal de commerce de la Seine. Rapport de la commission sur la législation des ventes publiques

Trois Colonnes au Tonkin 1894-1895 21 février 1899

Trois ans de séjour en Espagne, dans l'intérieur du pays, sur les pontons, à Cadix : et dans l'île de Cabrera

Trois ans de séjour en Espagne, dans l'intérieur du pays, sur les pontons, à Cadix : et dans l'île de Cabrera

Turenne et l'armée française en 1674

Types administratifs : les indirects

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