Administration publique

Questionnaire soumis, dans les communes qui ont été frappées de l'épidémie de choléra : Société médicale de Commercy, le 30 novembre 1854

Questions d'organisation sur la cavalerie

R. F. Ministère de l'agriculture. Arrêtés relatifs du fonctionnement financier : des offices agricoles départementaux et régionaux

Rapport au ministre de l'Intérieur par le Comité général de bienfaisance : sur l'inoculation gratuite de la vaccine aux indigens

Rapport au nom de la commission municipale des fortifications sur la désaffectation des : fortifications de la ville de Paris

Rapport d'ensemble sur la situation de la Charente fait à l'ouverture du conseil général

Rapport d'ensemble sur la situation de la Charente fait à l'ouverture du conseil général

Rapport d'un instituteur de Bordeaux, délégué de l'Etat à l'Exposition universelle de Paris, 1878

Rapport de M. Evariste Colombel sur les Notes historiques et statistiques

Rapport de la Conférence internationale du nursing. Paris, juin 1907

Rapport de la commission de la propriété industrielle

Rapport du capitaine Sansas, commandant la 1ère Cie des francs tireurs de Tours

Rapport du citoyen Thiers. Impôt sur le revenu et discours prononcé à l'Assemblée nationale : précédé de la Proposition du citoyen Proudhon

Rapport et voeux. Réunion amicale des tribunaux de commerce de la cour d'appel de Montpellier : le 17 février 1900. Loi du 1er mars 1898 sur les nantissements des fonds de commerce

Rapport lu à la distribution des récompenses pour l'année 1883 décernées le 6 avril 1884

Rapport présenté au Conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

Rapport présenté au Conseil général de l'Eure sur l'asile d'aliénés d'Evreux. Aout 1885-aout 1890

Rapport présenté au nom de la commission chargée par la Cour de préparer une réponse : aux questions de l'Assemblée nationale sur le régime pénitentiaire

Rapport spécial sur l'importance de l'indemnité à accorder à l'Agence Havas

Rapport sur l'exposition internationale industrielle d'Amsterdam en 1883 : adressé à M. le ministre du Commerce

Rapport sur l'état moral des populations de Normandie : assises scientifiques, littéraires et : artistiques, fondées par Arcisse de Caumont, 3e session, Caen, 4-6 juin 1903

Rapport sur la concession de Grigues et La Taupe (Haute-Loire) rédigé à la demande : de MM. Browne et Agassiz : bassin de Brassac

Rapport sur la crue du Fleuve Rouge et les inondations du Tonkin en 1915

Rapport sur la crémation des ordures dans les villes : Présenté au Conseil central d'hygiène de la Seine-Inférieure

Rapport sur la nécessité urgente de construire à Poitiers un asile départemental d'aliénés : présenté à M. le préfet de la Vienne

Rapport sur les concours de sculpture, architecture et peinture : ouverts par les décrets de la Convention nationale

Rapport sur les hospices d'aliénés de l'Angleterre, de la France et de l'Allemagne

Rapport sur les opérations du Comité pendant l'année 1870-1871

Rapport sur les travaux de l'ambulance des dominicains d'Arcueil pendant le siège de Paris

Rapport sur les travaux de la session de 1850

Rapport sur son administration, 14 avril-31 mai 1871

Rapport sur un veau monstrueux, par M. Dareste

Rapport à la Compagnie rouennaise-algérienne sur les divers procès et : réclamations de cette Compagnie, suivi d'une pétition à MM. les ministres de la Justice et Guerre

Rapports d'inspection générale sur l'Académie de Bordeaux, 1880

Recherches sur l'influence que les évacuants exercent sur la population : et Réflexions sur l'abus qu'on a fait de ces remèdes pendant la dyssenterie épidémique

Rectification ayant pour but de rétablir la vérité d'un fait cité dans l'ouvrage : Souvenirs : de l'invasion à Nemours

Recueil administratif à l'usage des corps de troupes de toutes armes ou Code manuel. 4e édition

Recueil administratif, à l'usage des corps de troupes de toutes armes

Recueil administratif, à l'usage des corps de troupes de toutes armes ou Code manuel : (6e édition revue, corrigée, augmentée...)

Recueil de pièces officielles et de documents contemporains relatifs au combat du 11 septembre 1758

Recueil de réglemens et instructions pour l'administration des secours a domicile de Paris.

Recueil de toutes les délibérations importantes prises depuis 1763 par le bureau d'administration : du collège de Louis-le-Grand et des collèges y réunis

Relation de la surprise de Bergop-Zoom, 8-9 mars 1814 : Précis du blocus et des événemens qui l'ont amené. Notice historique et topographique militaire

Relation des sièges et défenses d'Olivença, de Badajoz et de Campo-Mayor en 1811 et 1812 : par les troupes françaises de l'armée du Midi en Espagne

Relation historique et critique de la campagne d'Italie en 1859. 2e édition. Tome 2

Relation officielle de l'inauguration du musée Henri Cernuschi par le Conseil municipal : de Paris, le mercredi 26 octobre 1898

Relation officielle de l'inauguration du musée historique de la ville de Paris hôtel Carnavalet : et de la Bibliothèque historique de la ville de Paris hôtel Lepelletier de Saint-Fargeau

Revendication des recherches et travaux sur Paulet de Nîmes pour servir d'introduction : au parallèle de Vaucanson, de Paulet et de Jacquard