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Droit d'auteur et droits voisins
Unknown Author
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Droit de l'entreprise. Vol. 1. Introduction au droit, les personnes
Huguette Méau-Lautour
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Guide juridique de l'adoption
Annick Lemas
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Introduction à l'étude du droit musulman
Louis Milliot
,
François-Paul Blanc
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Investissement locatif, accession à la propriété de logements sociaux, développement de l'offre foncière
Unknown Author
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L'Adoption tardive : entre deux vies
Ombline Ozoux-Teffaine
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L'Application du droit privé en matière fiscale : recherches sur la véritable place du droit privé dans le système fiscal français
Jean Pujol
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L'Etat civil
Christian Dugas de La Boissonny
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L'Héritage
Michel Ravelet
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La Capacité juridique de l'enfant mineur en droit français
Pierre Lenoël
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La Copropriété
Michel Ravelet
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La Loi Méhaignerie
Catherine Bosgiraud-Stephenson
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La Loi au secours de l'enfant maltraité
Marcelle Bongrain
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La Notion d'arbitrage
Charles Jarrosson
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La Propriété littéraire et artistique
Roland Dumas
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La Transmission du patrimoine
Patricia Baugé-Magnan
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Paul-Louis Deuré
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Le Divorce
Michel Ravelet
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Le Mariage, l'union libre, les enfants
Françoise de Saint-Louvent
,
Pascale Husquin
,
André Tarby
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Le Nouveau droit du mariage : actes
Unknown Author
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Le Nouveau droit matrimonial
Henri Deschenaux
,
Paul-Henri Steinauer
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Le Propriétaire : vos droits
Michel Ravelet
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Les Vices de la construction
Michel Ravelet
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Moins de 18 ans, vos droits : guide des droits des mineurs
Pierre Lenoël
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Mère porteuse et droit de l'enfant
François Giraud
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Origines théologiques du concept moderne de propriété
Marie-France Renoux-Zagamé
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Passeur d'enfants
Paul Coudret
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Josef Melnik
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Pour un divorce réussi
Danièle Ganancia
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Pratiques judiciaires du divorce : approche sociologique et perspectives de réforme
Laura Cardia-Vonèche
,
Benoit Bastard
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Jean-François Perrin
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Produire l'homme, de quel droit ? : étude juridique et éthique des procréations artificielles
Catherine Labrusse-Riou
,
Jean-Louis Baudouin
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Responsabilités et assurances dans le domaine de la construction
Jacques Clément
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Restez bons voisins
Robert Ménasseyre
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Statut de la copropriété et de la multipropriété des immeubles bâtis
Suzanne Lannerée
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Traité de droit privé suisse. Vol. 3-2. Le Droit suisse de la filiation : 1re part.
Martin Stettler
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Transactions et pratiques transactionnelles : sujets et objets des transactions dans les relations conflictuelles de droit privé et de droit public
Pierre Lascoumes
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Thierry Lambert
,
Evelyne Serverin
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Vos enfants et la loi : à l'école, en famille, en vacances
Violette Gorny
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Votre maison payée par le fisc ? : conseils fiscaux indispensables aux (futurs) propriétaires
Patrick Carlier
,
Willy Maeckelbergh
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40 ans de politique foncière en France
Unknown Author
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Ces pères divorcés de leurs enfants
Franck Méjean
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Cours de droit civil. Vol. 3. La Famille
Pierre Guiho
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Droit civil : les régimes matrimoniaux
Gabriel Marty
,
Pierre Raynaud
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Droit d'auteur et droits voisins : la loi du 3 juillet 1985
Unknown Author
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Droit de la mer. Vol. 4. Le droit des richesses marines : ressources biologiques, pêche : ressources minérales, pétroles et noduies
Emmanuel Langavant
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Droit et pratique de la copropriété. Vol. 1
Joëlle Barnier-Sztabowicz
,
Albert Zurfluh
,
Patrice Lebatteux
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Droit et pratique de la copropriété. Vol. 2
Joëlle Barnier-Sztabowicz
,
Albert Zurfluh
,
Patrice Lebatteux
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Espaces disputés en Afrique noire : pratiques foncières locales
Unknown Author
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Guide Néret des successions
Unknown Author
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Guide juridique de l'automobiliste
Carine Topakian
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Guide juridique des régimes matrimoniaux
Dominique Caizergues
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