Administration territoriale

Réflexions sur l'imposition des nouvelles taxes et sur les moyens d'y subvenir

Réflexions sur l'état politique des colonies françaises, par un créole de Cayenne

Réflexions sur la liberté de la presse

Réflexions sur la liberté de la presse par Un magistrat

Réflexions sur le nouveau système de l'impôt indirect, sur le mode de perception proposé : sur les motifs qui ont pu les provoquer...

Réflexions sur le projet de loi concernant la liberté de la presse, présenté à la chambre : des députés

Réflexions sur le projet de loi relatif aux finances

Réflexions sur les vices et les abus du code Justinien, les écarts du clergé, les conspirations : et les complots, suivis des moïens d'y remédier

Réflexions sur les élections de 1815, électeur du département de la Charente-Inférieure

Réflexions sur les élections et sur les principes du système électoral, par un électeur : du département de la Seine

Réforme électorale : le principe et l'application

Réformes. Du Principe de la non-distraction des charges en matière de mutations à titre gratuit : et par décès, et de la vénalité des conservations des hypothèques

Réfutation algérienne. Vive l'Algérie ! : malgré la brochure "Indigènes et immigrants"

Réfutation d'un rapport d'une Commission chargée par le Président d'Haïti de l'examen : du dossier des accusés politiques du Cap-Haïtien...

Réfutation des rapports au Roi, en date des 9 et 15 août 1815, attribués au ci-devant ministre : de la police, avec le texte en regard

Réfutation du rapport de M. le Bon Zangiacomi, sur la question de savoir s'il y a lieu de réviser : le jugement qui a condamné à mort Joseph Lesurques...

Réfutation du rapport de la commission du budget en ce qui concerne nos possessions en Afrique

Régence d'Alger. Peut-on la coloniser ? : Comment ?

Régime et législation de l'assitance publique et privée en France

Régularisation du travail pour l'ouvrier et le commerçant, ou Système moral et financier du travail

Réorganisation de l'administration communale et départementale

Réorganisation et développement de l'Algérie et de nos colonies sur une nouvelle base d'unité : militaire ; avec augmentation de solde. Submersion du Sahara

Répertoire administratif, guide de la classification générale des affaires publiques : ou Dictionnaire complet des attributions de tous les ministères...

Répertoire d'un sergent royal de l'élection d'Agenais en l'an 1670 et 1654

Répertoire de l'administration française 2013

Répertoire général du contentieux, de la procédure et de la jurisprudence en matière de douanes

Réplique de M. le baron de Marguerit à M. P.-A. Labey, maire de Basseneville, canton de Dives

Réponse au compte rendu de son ambassade par la prétendue députation de la garde nationale : d'Aurillac

Réponse au manifeste du citoyen Bonaparte

Réponse au mémoire de M. Berrier, pour M. le général Donnadieu

Réponse au rapport de M. Alfred Monnet, sur les marchés passés dans la Haute-Garonne : pour l'habillement et l'équipement des mobiles et des mobilisés

Réponse aux conclusions de MM. de Treil assignés devant le Tribunal de la Seine : comme usurpateurs des titres et nom de comte et baron de Pardailhan

Réponse aux dépêches du chargé d'affaires de France à Berlin de Circourt, par un témoin oculaire

Réponse d'un ami de la monarchie à un partisan du gouvernement républicain : dédiée à M. le Duc de Laforce

Réponse d'un petit propriétaire à Mgr l'Archevêque de Paris, sur son opinion prononcée le 31 mai : à la Chambre des Pairs...

Réponse de Lefebvre La Boulaye, ancien notaire de Paris, à un libelliste échappé des Petites-Maisons

Réponse de M. Jollivet, délégué de la Martinique, aux attaques du journal 'le Globe'

Réponse de M. Pivost, exécuteur testamentaire de M. de Courbeton, aux calomnies publiées : contre lui sous le nom de la dame Leroux de Villers

Réponse de Messieurs Borde, Tellenne et Barnéoud à M. Daussel, rapporteur de la Commission : des marchés

Réponse du général Rochambeau à l'arrêté des agens particuliers du Directoire exécutif : à St-Domingue

Réponse à M. Ferrer. Récit historique des opérations de la 2e légion du Rhône pendant la guerre : de 1870-1871, depuis son organisation jusqu'à son licenciement

Réponse à M. Fiévée précédée d'un essai sur l'administration

Réponse à M. Raoul-Rochette, suivie du rapport d'une commission d'enquête instituée en 1848 : par le ministre de l'instruction publique pour examiner la conduite de M. Raoul-Rochette...

Réponse à MM. Mauguin et d'Argout. La France et les colonies, ou le Sucre indigène

Réponse à cette question : qu'entend-on par République ? Hommage aux représentants : de la grande famille française, par leur tout dévoué frère et concitoyen

Réponse à deux membres de la Société nivernaise sur leurs critiques du livre 'la Commune de Nevers'

Réponse à l'accusation dirigée au nom de quelques fonctionnaires publics du Haut-Rhin : contre M. Koechlin...

Réponse à l'article publié par M. Galos, ex-directeur des colonies, sur l'émancipation