Administration territoriale

Pour le régime civil en Algérie

Pourquoi l'Algérie a-t-elle été jusqu'ici un fardeau pour la France ?

Première Lettre à M. le Cte Decazes, en réponse à son discours sur la liberté individuelle

Première Lettre à M. le duc de Broglie, sur la décadence de la civilisation aux Antilles : et sur la ruine de notre marine et de nos colonies, par suite de l'émancipation des noirs

Première ambulance volontaire internationale de la société de secours aux blessés

Principes constituants propres à servir de bases à la Constitution républicaine française

Principes de législation financière, la comptabilité de l'Etat

Principes généraux d'administration, ou Essai sur les devoirs et les qualités indispensables : d'un bon administrateur

Privilège des architectes, entrepreneurs et ouvriers, commentaire théorique et pratique : suivi d'un formulaire

Pro patriâ ! : Sus aux espions : pétition présentée au Parlement

Problèmes algériens et tunisiens, ce que disent les chiffres

Procès d'outre-tombe. Joseph Lesurques devant la Chambre des Pairs et devant le Sénat, 1821-1862 : simple rapprochement

Procès de M. Marie Chamans de Lavalette, accusé devant la cour d'assises de Paris de complicité : dans l'attentat qui a ramené l'usurpateur en France, et condamné le 21 novembre à la peine de mort

Procès de M. le marquis de Fitz-James

Procès de l'oligarchie contre la monarchie

Procès de la conspiration des patriotes de 1816, au nombre de vingt-huit, savoir : Pleignier, corroyeur ; Carbonneau, maître d'écriture ; Tolleron, ciseleur...

Procès de la société dite les Amis de la liberté de la presse

Procès de manoeuvres à l'intérieur et de société secrète. Affaire Acollas, Naquet : Las, Verlière, etc...

Procès de paille

Procès du général Cambronne, contenant toutes les pièces de la procédure

Procès du maréchal de camp Rigau, contumax, et du capitaine Thomassin, commandant : de la gendarmerie à Chalons, contenant la séance du deuxième conseil...

Procès intenté par le Conseil municipal de Bordeaux à l'auteur de 'la Tribune de la Gironde' : relativement à la journée du 12 mars 1814

Procès-verbal de l'exhumation du corps de monseigneur le duc d'Enghien, qui a eu lieu : le 20 mars 1816, en exécution des ordres du roi

Procès-verbal de l'exhumation du corps de monseigneur le duc d'Enghien, qui a eu lieu : le 20 mars 1816, en exécution des ordres du roi ; joint aux prières au tombeau des Bourbons

Procès-verbal de la séance extraordinaire tenue par la société des amis de l'humanité : pour l'inauguration du buste de S. M. Louis XVIII, le 14 avril 1816

Procès-verbaux des délibérations du Conseil souverain de la Compagnie des Indes. Tome 1

Procès-verbaux des délibérations du Conseil souverain de la Compagnie des Indes. Tome 3

Procès-verbaux des séances de la commission chargée de réviser le projet de loi sur : l'immatriculation de la propriété foncière en Algérie

Procès-verbaux des séances de la commission nommée pour l'étude de la question des douanes : Rapport de M. Rivière sur la question

Procès-verbaux des séances du conseil colonial de Pondichéry : session de 1873

Procès-verbaux des séances tenues par la Commission chargée de la vérification et de l'annulation : des titres non émis de l'emprunt d'Haïti de 1875

Procédure administrative des bureaux de police : à l'usage des préfectures, sous-préfectures : mairies et commissariats de police

Procédure civile par demandes et réponses, comprenant les matières de l'examen de procédure : civile, avec un résumé en forme de tableaux analytiques...

Procédés de l'administration algérienne et leurs déplorables conséquences. Notice reposant : sur des documents officiels incontestables

Profession de foi d'un communiste. Première partie : De la forme actuelle de la société

Programmes des cours révolutionnaires sur l'art militaire, l'administration militaire, la santé : des troupes et les moyens de la conserver. Faits aux élèves de l'école de Mars...

Progrès de la presse périodique départementale et étrangère

Progrès ou réaction, lettre à M. P. Hébert. 2e édition

Projet contre la disette des grains

Projet d'adresse de la Chambre des Députés en réponse au discours de la couronne

Projet d'amélioration coloniale

Projet d'extinction de la dette publique, par la réduction successive de l'intérêt : et le remboursement annuel d'une partie du capital ; par un provincial. (23 avril.)

Projet d'impôt unique, universel sur la circulation de la fortune publique

Projet d'instruction pour les colonies, relativement aux décrets des 13 et 15 mai 1791

Projet d'ordonnance royale sur le régime des douanes à la Guyane

Projet d'organisation de l'Algérie

Projet d'organisation de l'imprimerie-librairie et des arts, états et professions qui y sont : attachés ou qui en dépendent, adressé à sa majesté empereur et roi

Projet d'organisation des cours prévôtales et de la gendarmerie royale