Administration territoriale

Précis de l'affaire Douillard-Mahaudière, adressé à la Chambre des Députés

Précis de législation en matière de marques de fabrique dans les principaux Etats (Ed.1900)

Précis historique et militaire des opérations de la grande-armée et de l'armée d'Italie (Ed.1806) : contre la troisième coalition...

Précis sur les établissements français formés à Madagascar

Préfecture de la Seine. Instructions pour le dépouillement du recensement (Ed.1891) : suivies des modèles à remplir et des tableaux de dépouillement

Préfecture du département de la Seine. Service des aliénés. Notice sur les asiles publics (Ed.1900) : d'aliénés et les colonies familiales. 1900

Pétition adressée au Sénat pour demander le maintien du décret du 19 Juillet 1877 (Ed.1879) : sur les toiles bleues dites Guinées, suivie de quelques observations...

Pétition ampliative en faveur des blancs et des noirs, et projet d'un traité important : pour les colonies et pour l'Etat

Pétition des commis de l'enregistrement (Ed.1878)

Quelques réflexions sur la guerre navale sino-japonaise

Question électorale : avril 1877 : conseils généraux, conseils municipaux (Ed.1877)

Rapport adressé par M. Adrien Balny, enseigne de vaisseau, capitaine de l'Espingole : à M. le lieutenant Garnier, commandant l'expédition au Tonking (Cochinchine). (18 décembre 1873.)

Rapport adressé à l'Assemblée coloniale de La Guadeloupe, par ordre du comité de MM. les habitants : et propriétaires dans cette colonie, séant à Paris

Rapport d'ensemble sur ma mission au Soudan français (Ed.1899)

Rapport de M. le pasteur Appia, directeur de l'ambulance des diaconesses de Paris de 1870 à 1871

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale exercice 2013 : juin 2014

Rapport de la Commission chargée de suivre les expériences sur cheval d'attelage d'artillerie 1909 : chevaux de trait de l'artillerie

Rapport de la Commission chargée de suivre les expériences sur les chevaux d'attelage d'artillerie

Rapport de la Commission départementale sur le projet de budget présenté pour l'année 1889

Rapport de la commission coloniale sur le projet de budget de 1892

Rapport de la conduite qu'a tenue M. Roberjot Lartigue au sujet de l'entreprise formée : par Dessalines pour soulever la Martinique, la Guadeloupe et Marie-Galante. Du 26 mai 1806

Rapport du Président Emilien Jourdan à l'Assemblée du 27 janvier 1872, sur les opérations (Ed.1872) : sur les opérations générales du Comité. Salon (Bouches du Rhône)

Rapport présenté à M. le maire de Clichy

Rapport sur l'enseignement primaire pour l'année 1881

Rapport sur la colonisation du Gabon et de l'Afrique centrale

Rapport sur la situation de l'instruction publique à la Martinique : année scolaire 1887-1888

Rapport sur le compte administratif du maire et le compte de gestion du receveur municipal : pour l'année 1887

Rapport sur les opérations effectuées pendant les années 1882 à 1889

Rapport sur les projets de voirie soumis au conseil municipal de Bordeaux : présenté par le Vte Pierre de Pelleport-Burète, président, à l'assemblée générale du 17 mars 1897

Rapport sur les services des ambulances municipales du 3me arrondissement pendant le siège (Ed.1872) : de Paris 1870-1871 sous la direction de M. T. Ferré

Rapport sur les traitements orthopédiques du Docteur Jules Guérin à l'hôpital des enfants (1848) : orthopédiques de M. le Docteur Jules Guérin à l'hôpital des enfants...

Rapport à M. le Ministre de l'intérieur sur opérations commission régionale artillerie de St-Etienne

Rapport à M. le ministre de l'instruction publique par le Comité historique des arts et monuments : sur le projet de translation de la Bibliothèque nationale dans les galeries du Louvre

Rapport à M. le ministre de la guerre

Recueil de lettres et autres pièces adressées à la municipalité ou au conseil de Lille (Ed.1792) : de la commune de Lille...

Recueil de lettres, pour servir d'éclaircissement à l'histoire militaire de Louis XIV (Ed.1760) T 1

Recueil de pièces envoyées ou lues jusqu'au 5 décembre 1791, à l'assemblée nationale : par les Députés de l'Assemblée générale de Saint-Domingue...

Recueil des clauses connues sous le nom de réserves domaniales, imposées aux acquéreurs de biens : nationaux ou hospitaliers, et de celles consenties par divers propriétaires pour l'élargissement...

Recueil des décisions prises en assemblées générales depuis le 3 février 1888 (Ed.1908)

Recueil des usages du conseil de la ville de Lyon pour les industries de la soierie (Ed.1891) : de la soierie, de la passementerie, des tulles, de la teinture...

Recueil des usages ruraux de l'arrondissement de Château-Gontier (Ed.1886)

Recueil des usages ruraux de l'arrondissement de Mayenne (Ed.1909)

Regards croisés sur les mutations de l'intercommunalité : actes du colloque international

Règlement (général) du 5 septembre 1917 relatif aux permissions et congés avec les rectifications : du 20 septembre 1917 et suivi de la circulaire du 12 août 1917 relative aux titres de permissions

Règlement d'administration publique sur les bouilleurs de cru, le contrôle des alambics (Ed.1903) : et le sucrage des vendanges

Règlement d'arrimage du 9 janvier 1856. Etude et proposition d'une rédaction nouvelle (Ed.1889) : des articles 10, 11, 12

Règlement du 10 juillet 1897 sur le service intérieur de la garde républicaine (Ed.1897)

Règlement du 16 avril 1898 concernant les soins et précautions à prendre pour la conservation (1900) : des poudres, munitions, artifices et explosifs