Administration territoriale

Projet d'organisation de l'imprimerie-librairie et des arts : états et professions qui y sont attachés ou qui en dépendent, adressé à sa majesté empereur et roi

Projet d'une convention internationale concernant les lois et coutumes de la guerre texte : primitif soumis à la conférence Projet d'une déclaration internationale concernant les lois

Projet de caisse de retraite pour les ouvriers : pétition adressée à l'Assemblée nationale le 20 novembre 1875

Projet de décret présenté au comité du travail, à l'assemblée nationale, 10 juillet 1848

Projet de modification des statuts de la Compagnie des Thermes de Plombières

Projet de règlement commun aux administrations centrales des douze ministères : et de la Caisse des dépôts et consignations

Propositions au grade de sous-lieutenant dans la cavalerie. Arrêté ministériel, 5 Avril 1886

Protection de la propriété industrielle. De la déchéance du brevet pour défaut d'exploitation : nécessité de déterminer le sens du mot exploiter

Précis de la défense de Valenciennes en 1793 Edition corrigée

Précis historique de la campagne du général Masséna dans les Grisons et en Helvétie : depuis le passage du Rhin jusqu'à la prise de la position sur l'Albis

Précis politique et militaire des campagnes de 1812 à 1814 : Extrait des Souvenirs inédits avec une notice biographique et des cartes, plans et légendes

Préfecture du département de la Seine. Administration générale de l'assistance publique à Paris : Instruction générale sur le service extérieur des enfants assistés

Préjugés militaires

Préparer et bien vivre sa retraite : guide à l'usage des agents territoriaux

Préparer, conduire et animer vos réunions

Présentation du tarif des taxes locales à percevoir en 1888 : rapport au conseil général

Publicité des rues conquise sur la police

Pétition au Sénat sur le régime des aliénés en France. Plombières, 10 janvier 1865

Pétition aux deux Chambres, des hommes de couleur de la Martinique, déportés aux colonies étrangères : par le général Donzelot, en décembre 1823 et janvier 1824

Pétition d'un citoyen à l'Assemblée nationale, pour la formation de la tutelle : et de la curatelle publique

Pétition des maîtres d'hôtels et de maisons meublés au Gouvernement de la défense nationale

Pétition à l'Assemblée Nationale, indiquant les moyens d'organiser et d'indiquer le Travail : d'assurer le bien être des populations ouvrières, d'empêcher l'imigration des Campagnes

Pétition à la Convention nationale, relative aux décrets sur les successions. Signé : Duvrac.

Pétition à messieurs les membres du conseil municipal de la ville de Lille : demande de subvention

Qu'est-ce que le remboursement ou la conversion des rentes cinq 0

Quel avenir pour la fonction publique ?

Quel management public pour demain ?

Quel(s) avenir(s) pour les départements ?

Quelques idées sur la poudre sans fumée et la tactique

Quelques observations sur le projet de loi relatif à l'esclavage dans les colonies : A messieurs les membres de la Chambre des députés

Question des recensemens

Question soumise aux électeurs amis du roi, de la charte constitutionnelle et de la paix publique : par un électeur du département de la Loire-Inférieure

Questionnaire soumis, dans les communes qui ont été frappées de l'épidémie de choléra : Société médicale de Commercy, le 30 novembre 1854

Questions d'organisation sur la cavalerie

R. F. Ministère de l'agriculture. Arrêtés relatifs du fonctionnement financier : des offices agricoles départementaux et régionaux

Rapport au ministre de l'Intérieur par le Comité général de bienfaisance : sur l'inoculation gratuite de la vaccine aux indigens

Rapport au nom de la commission municipale des fortifications sur la désaffectation des : fortifications de la ville de Paris

Rapport d'ensemble sur la situation de la Charente fait à l'ouverture du conseil général

Rapport d'ensemble sur la situation de la Charente fait à l'ouverture du conseil général

Rapport d'un instituteur de Bordeaux, délégué de l'Etat à l'Exposition universelle de Paris, 1878

Rapport de M. Evariste Colombel sur les Notes historiques et statistiques

Rapport de la Conférence internationale du nursing. Paris, juin 1907

Rapport de la commission de la propriété industrielle

Rapport du capitaine Sansas, commandant la 1ère Cie des francs tireurs de Tours

Rapport du citoyen Thiers. Impôt sur le revenu et discours prononcé à l'Assemblée nationale : précédé de la Proposition du citoyen Proudhon

Rapport et voeux. Réunion amicale des tribunaux de commerce de la cour d'appel de Montpellier : le 17 février 1900. Loi du 1er mars 1898 sur les nantissements des fonds de commerce

Rapport lu à la distribution des récompenses pour l'année 1883 décernées le 6 avril 1884

Rapport présenté au Conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation