Histoire droit / Institution

Les sources du droit revisitées

Les transformations du droit : étude sociologique (Ed.1893)

Les établissements pénitentiaires en France et aux colonies (Ed.1875)

Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas (Ed.1885)

Loi de 1881 sur la presse, accompagnée, des travaux de rédaction, savoir (Ed.1882)

Lois de Manou, comprenant les institutions religieuses et civiles des Indiens (Ed.1833)

Lois et instructions ministérielles sur les manufactures, les ateliers, les ouvriers (Ed.1819)

Lois, instructions et règlements relatifs aux archives départementales (Ed.1884)

Lois, statuts, documents principaux (Nouvelle édition amendée et mise à jour (Ed.1867)

Lycées et collèges de jeunes filles (3e éd) (Ed.1888)

Législation de l'Algérie : lois, ordonnances, décrets et arrêtés. (2e éd) (Ed.1883)

Législation des eaux et de la navigation (Ed.1870-1879)

Législation des eaux et de la navigation. Partie 1 (Ed.1870-1879)

Législation des eaux et de la navigation. Partie 2 (Ed.1870-1879)

Législation militaire, ou Recueil méthodique et raisonné des lois, (Ed.1812-1817)

Législation mozabite, son origine, ses sources, son présent, son avenir. (Ed.1886)

Législation sur les aliénés et les enfants assistés. Tome 1 (Ed.1880-1884)

Madagascar, Code des impots 2012

Mali, Code des impots 2012

Manuel de droit civil à l'usage des étudiants, (Ed.1869)

Manuel de la pairie, contenant la Charte constitutionnelle (Ed.1824)

Manuel des étudians en droit et des jeunes avocats, recueil d'opuscules de jurisprudence, (Ed.1835)

Manuel du droit public ecclésiastique français (2e éd.) (Ed.1844)

Manuel pratique pour l'application de la loi sur l'instruction obligatoire, (Ed.1882)

Maroc, Code des impots 2012

Mauritanie, Code des impots 2012

Maximes du droit public françois. T. 1 (Ed.1775)

Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts. (Ed.1889)

Ministère de la guerre. règlement sur le service des armées en campagne (Ed.1886)

Ministère des travaux publics. le réseau à la compagnie des chemins de fer de l'Ouest (Ed.1883)

Mélanges d'histoire du droit et de critique. Droit romain, (Ed.1886)

Mélanges en l'honneur du professeur Alain Prujiner : études de droit international privé et de droit du commerce international

Mémoires concernant les droits et impositions en Europe. Tome 3 (Ed.1768-1769)

Mémoires de M. Dupin. Carrière politique, souvenirs parlementaires (Ed.1855-1861)

Mémoires de M. Dupin. Souvenirs du barreau, M. Dupin, avocat, ancien batonnier (Ed.1855-1861)

Mémoires sur la librairie et sur la liberté de la presse , (Ed.1809)

Méthodologie du pluralisme juridique

Nanotechnologies et produits de consommation : quels risques? quels encadrements?

Niger, Code des impots 2012

Notes de jurisprudence (Ed.1899)

Nouveau code pénal : suivi de la loi qui modifie le code d'instruction criminelle (Ed.1832)

Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667 (Ed.1771)

Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales de France. T. 2, P 2 (Ed.1724)

Observations sur le droit des patrons, et des seigneurs de paroisse (Ed.1751)

Oeuvres complètes de J. Domat. Nouvelle éd (Ed.1828-1830)

Oeuvres complètes de Pothier (Ed.1821-1824)

Oeuvres de Michel Lepeletier Saint-Fargeau, précédées de sa vie (Ed.1826)

Oeuvres de Pothier (Ed.1821-1824)