Histoire droit / Institution

Ministère du Commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Exposition Tome 10

Ministère du Commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Exposition Tome 11

Ministère du Commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Exposition Tome 13

Ministère du Commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Exposition Tome 14

Ministère du Commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Exposition Tome 2

Ministère du Commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Exposition Tome 27

Ministère du Commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Exposition Tome 28

Ministère du Commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Exposition Tome 29

Ministère du Commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Exposition Tome 3

Ministère du Commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Exposition Tome 30

Ministère du Commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Exposition Tome 31

Ministère du Commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Exposition Tome 4

Ministère du Commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Exposition Tome 5

Ministère du Commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes. Exposition Tome 9

Miranda à ses concitoyens . Discours que je me proposais de prononcer à la Convention : nationale, le 29 mars dernier, le lendemain de mon arrivée à Paris

Mirès et Solar : les procès du jour complément des Causes célèbres

Mise en vente et adjudication de la terre, baronnie et chatellenie de Montmirail et : dépendances, appartenant à François-Michel Le Tellier marquis de Louvois, à la requête de Dame Aubry

Modifications introduites dans la nouvelle édition 1898 du Code civil du Monténégro. Traduction

Modifications à introduire dans la loi sur la presse contre la fraude et la tromperie commises : par la voie des journaux dans les opérations financières. Pétition au Sénat adressée

Moeurs juridiques et judiciaires de l'ancienne Rome, d'après les poëtes latins. Tome 1

Moeurs juridiques et judiciaires de l'ancienne Rome, d'après les poëtes latins. Tome 2

Moeurs juridiques et judiciaires de l'ancienne Rome, d'après les poëtes latins. Tome 3

Mon Droit et la régie, ou Guide pratique et indispensable contenant les lois et décrets

Motifs sur lesquels ont été rendues les sentences du Châtelet de Paris des 1 juillet 1757

Moyens et conclusions pour M. Charles-Henri Bellanger, professeur d'hydrographie contre : M. Julien-Louis Prud'homme, imprimeur-libraire appelant des jugements du Tribunal civil de St-Brieuc

Moyens législatifs de régénérer la presse périodique, d'étendre la publicité

Mémento de Code civil

Mémoire de M. Gazard, juge suppléant à Aurillac, pour justifier sa conduite.

Mémoire en faveur de l'abolition de la peine de mort adressé aux représentants du peuple

Mémoire en forme de manifeste, pour S. A. S. Elisabeth-Charlotte de l'Espérance, baronne : du Saint-Empire, douairière de feu S. A. S. Léopold-Eberhard, duc de Wurtemberg-Montbéliard

Mémoire en réponse et consultation pour les sieurs Gaillard et d'Orfeuille, locataires du privilège : des spectacles des Variétés Amusantes et de l'Ambigu-Comique, contre le sieur Audinol

Mémoire et consultation pour Louis de Fauche-Borel, conseiller général et conseiller : de légation de Sa Majesté le roi de Prusse, contre Monsieur Henri Larivière

Mémoire et requête adressés à M. le Ministre de l'Instruction publique : par M. Garreau, entrepreneur des travaux de la cathédrale de Nantes

Mémoire et second mémoire justificatif pour M. Lieutard, officier municipal

Mémoire important, sur lequel, en voyant les neuf actes qui sont imprimés ensuite de ce mémoire

Mémoire instructif pour Me Jean-Joseph Brianne, curé de l'église cathédrale de Rodés Rodez : appelant comme d'abus, contre Mre Jean d'Yse de Saléon, évêque et comte de Rodés, intimé.

Mémoire justificatif du droit qu'ont les femmes de la descendance du Bon Joseph Le Bègue de Germiny

Mémoire pour Antoine Pascaud, Jean Dalliveau et Pierre Capdeville, syndics des créanciers : de Marie-Thérèse Acard, veuve Lamaignière, et des intéressés en Tarmement du vaisseau du roi

Mémoire pour Georges-Léopold, seul fils légitime du duc de Wirtemberg-Montbéliard, servant : de réponse aux moyens que le duc de Stoutgard prétend tirer du traité des cinq frères

Mémoire pour Joseph Paris du Verney, conseiller-secrétaire du roi, maison, couronne de France : et ses finances, contre monsieur le procureur général.

Mémoire pour Joseph Rey, de Grenoble, avocat à la Cour royale de Paris, contre une décision

Mémoire pour Joseph-Jean-François-Elie Levi, bourgeois de Villeneuve-sur-Bellot, appelant : contre M. François, duc de Fitz-James, évêque de Soissons, prenant le fait et cause de son promoteur

Mémoire pour M. de Flesselles, conseiller honoraire en la Cour, maître des requêtes ordinaire : de l'hôtel du roi et commissaire départi en la province de Bretagne, et dame Pajot, son épouse

Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu veuve de messire Gilles, comte : d'Hautefort, contre le marquis d'Hautefort

Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu, veuve de Mre Gille, comte d'Hautefort : lieutenant général des armées navales, intimée, contre le marquis d'Hautefort

Mémoire pour Nicolas-Théodore de Thalas, lieutenant de la milice, et Eugène-Théophile : de Thalas, sieur de Mornet, frères, habitants de l'île de la Grenade à la Martinique, contre Combet

Mémoire pour demoiselle Eléonore-Thérèse de Lorme, fille de défunt sieur Louis de Lorme : commissaire aux revues d'Arc-en-Barrois, et de dame Nicole Parisel, contre Me Jean-Baptiste Rapalli

Mémoire pour demoiselle Michelle Ferrand, fille majeure, contre dame Anne de Bellinzani : veuve de M. le président Ferrand, et dame Elisabeth Ferrand, veuve de M. le comte de Canillac