Histoire droit / Institution

La compagnie à charte de l'Afrique du Sud : thèse

La compensation : Thèse pour le doctorat

La condition des étrangers en France et la législation sur la nationalité française : lois des 26 juin 1889, 22 juillet et 8 août 1893 : traité pratique d'extranéité

La constitution travestie

La contrainte par corps et les chemins vicinaux

La contrainte par corps, son histoire et son application en matière civile, commerciale

La contribution sur les bénéfices de guerre : commentaire théorique et pratique de la loi : du 1er juillet 1916 3e édition revue et considérablement augmentée

La cornichonnerie d'un malin cornichon : suivie de la Michonnerie

La crise des institutions : actes du colloque de Créteil, le 11 décembre 2014

La diplomatie au temps de Machiavel Tome 3

La double assurance article 359 du Code de commerce : questions de droit maritime

La durée persistante de l'ensemble du droit civil français pendant et depuis la révolution de 1789

La dénationalisation de l'enseignement juridique : comparaison des pratiques

La fixation légale des salaires : expériences de l'Angleterre, de l'Australie et du Canada

La fraude des vins : exposé des débats parlementaires et commentaire de la loi du 6 aout 1905

La gestion administrative : étude théorique de droit administratif

La grande conférence des ordonnances et édicts royaux. T2

La grande prostituée : dossier de la magistrature

La guerre actuelle et le droit des gens

La jurisprudence de 1791 à 1845, l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs T013

La jurisprudence du Code de Justinian, conférée avec les ordonnances royaux Tome 1

La jurisprudence du Code de Justinian, conférée avec les ordonnances royaux Tome 2

La jurisprudence du Digeste , conferrée avec les ordonnances royaux, les coutumes de France T02

La jurisprudence du Digeste Tome 1

La jurisprudence du Digeste Tome 2

La justice de paix en Italie & en France : essai de législation comparée

La justice française en Tunisie

La justice française en Tunisie : thèse pour le doctorat

La lettre du 19 janvier et ses conséquences : lettre du 19 janvier 1867, réglement en matière : d'interpallations, loi sur la presse

La liberté individuelle dans le procès pénal : discours

La loi Falloux, 4 janvier 1849-15 mars 1850

La loi de justice et d'amour jugée par ses pères

La loi de trois ans. Loi du 7 aout 1913, suivie de la loi du 21 mars 1905, recrutement de l'armée

La loi des retraites ouvrières et paysannes

La loi du 26 juin 1889 et la condition des étrangers : droit international privé

La loi du 27 décembre 1895 sur les caisses de retraite des employés et ouvriers, observations

La loi du 28 mars 1882 sur l'enseignement primaire obligatoire devant la Cour de cassation : revue critique de la jurisprudence sur la loi scolaire pendant la première année de son application

La loi du 7 avril 1902 sur la marine marchande et ses premiers résultats

La loi du peuple

La loi sociale de l'avenir

La loi sur les justices de paix et son commentaire par les travaux préparatoires

La lutte contre la criminalité dans les temps modernes

La législation australasienne et anglaise relative aux comités de salariés

La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours : recueil Tome 1 : des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements suivi d'une table & introduction historique

La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours : recueil Tome 2 : des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements suivi d'une table & introduction historique

La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours Tome 1 : recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements suivi d'une table, introduction

La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours Tome 2 : recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements suivi d'une table, introduction

La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours Tome 3 : recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements suivi d'une table, introduction