Histoire droit / Institution

Les pouvoirs urbains dans l'Europe médiévale et moderne

Les procès célèbres de l'année judiciaire, 1905-1906. Série 2

Les tableaux de la pénitence

Les tarifs des huissiers, en matière civile, commerciale, correctionnelle, de simple police

Les théories de l'Institution. Essai d'ontologie juridique

Les vrais portraits des rois de France, tirés de leurs monumens, sceaux, médailles. 2e édition

Les écritures du droit romain au haut Moyen Age : le témoignage d'un épitomé du Bréviaire d'Alaric

Lettres d'un citoyen à un magistrat, sur les Vingtièmes et les autres impôts

Lettres à Christine Chappuis

Leçons d'un père de famille ou Recueil de doctrine et de jurisprudence

Liber amicorum Jean-Yves Chérot : le droit entre théories et pratique

Loi du 16 mars 1803, sur le notariat

Lois de Manou, publiées en sanscrit, avec des notes contenant un choix de variantes et de scholies

Lois municipales, rurales, administratives et de police. Tome 1

Lois municipales, rurales, administratives et de police. Tome 2

Louise Michel & le(s) droit(s) : actes des ateliers de Marseille, 29 mai 2021

Législation et traité des cultes, fabriques d'églises et sépultures

Manuel des justices de paix. Nouvelle édition

Manuel du candidat au surnumérariat dans l'administration de l'enregistrement

Manuel du fonctionnaire chargé de la police judiciaire, administrative et municipale

Memoire a consulter et consultation sur le franc-alleu du royaume de Navarre

Memoire et consultations des avocats aux parlemens de Paris et de Grenoble

Memoire pour M. le marechal, duc de Richelieu, pair de France : contre madame la présidente de Saint-Vincent

Memoire pour le sieur de La Bourdonnais, avec les pieces justificatives

Memoire pour les doyens, chanoines et chapitre de l'Eglise cathédrale de Saint Omer

Memoires concernans la prohibition d'evoquer les decrets d'immeubles situez en Normandie

Memorial des justices de paix et des tribunaux de simple police

Modifications des dispositions du Code civil en matière de commerce

Monographie alphabétique de l'extradition

Monuments du procès de canonisation du bienheureux Charles de Blois, duc de Bretagne, 1320-1364

Mélanges en l'honneur du professeur Loïc Cadiet

Mémento de droit civil, pour la préparation aux examens. Tome 2

Mémoire concernant l'éducation et la succession du sieur de Chémeré, chevau-léger

Mémoire concernant la forêt de Chambaran de Roybon

Mémoire contre M. Guillaume Kornman, accusant sa femme d'adultère

Mémoire du chapitre primatial de Lyon

Mémoire historique concernant les droits du roi sur les bourgs de Fumay et de Revin

Mémoire pour F. Bigot, intendant de justice, police, finance et marine au Canada, accusé. Partie 1

Mémoire pour M. F. Bigot, ci-devant intendant de justice, police, finance et marine au Canada

Mémoire pour dame Agathe Apolline-Françoise de Villers, née Quarré de Chellers

Mémoire pour la Compagnie des Indes contre le sieur Dupleix

Mémoire pour le comte de Lally, lieutenant-général des armées du roi, grand-croix de l'ordre royal

Mémoire pour le comte de Lally, lieutenant-général des armées du roi, grand-croix de l'ordre royal

Mémoire pour le sieur Duval Dumanoir et M. Duval d'Espremenil, avocat du roi au Châtelet

Mémoire pour le sieur Duval Dumanoir et M. Duval d'Espremenil, avocat du roi au Châtelet

Mémoire pour le sieur Duval Dumanoir et M. Duval d'Espremenil, avocat du roi au Châtelet

Mémoire pour le sieur Duval Dumanoir et M. Duval d'Espremenil, avocat du roi au Châtelet

Mémoire pour les héritiers d'Hervart contre l'Etat et les communes intervenantes