Histoire droit / Institution

Traité pratique des brevets d'invention. Dessins, modèles et marques de fabrique : comprenant la législation étrangère et les traités internationaux. 2e édition

Traité pratique des partages d'ascendants entre vifs et testamentaires : et des actes qui en dérivent

Traité pratique des radiations hypothécaires. 2e édition

Traité pratique du Code d'instruction criminelle

Traité pratique du Code d'instruction criminelle. 2

Traité pratique du régime hypothécaire

Traité pratique et formulaire des liquidations et partages. 2e édition. Volume 1 : au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1887. Volume 1

Traité pratique et formulaire général du notariat de France et d'Algérie

Traité pratique et formulaire général du notariat de France et d'Algérie

Traité pratique et formulaire général du notariat de France et d'Algérie

Traité pratique et formulaire général du notariat de France et d'Algérie. 3e édition

Traité pratique et formulaire général du notariat de France et d'Algérie. 3e édition

Traité pratique et formulaire général du notariat de France et d'Algérie. Tome 4

Traité pratique, formulaire général du commerce intérieur et maritime Tome 2

Traité sur la répression de la licence dans les écrits, les emblèmes et les paroles

Traité sur le droit d'intervention

Traité sur les assurances maritimes, comprenant la matière des assurances : du contrat à la grosse et des avaries

Traité sur les obligations divisibles et indivisibles

Traité synthétique de la dot en droit romain : suivi d'une dissertation sur l'inaliénabilité de la dot en droit français

Traité théorique et pratique de droit commercial

Traité théorique et pratique de droit commercial

Traité théorique et pratique de droit commercial. Nouvelle édition : comprenant l'ouvrage publié sous le titre du Contrat de commission

Traité théorique et pratique de droit commercial. Nouvelle édition : comprenant l'ouvrage publié sous le titre du Contrat de commission

Traité théorique et pratique de droit commercial. Nouvelle édition : comprenant l'ouvrage publié sous le titre du Contrat de commission

Traité théorique et pratique de droit public et administratif SUPPL 1886

Traité théorique et pratique de la concurrence déloyale

Traité théorique et pratique de la propriété littéraire et artistique et du droit de représentation

Traité théorique et pratique de la propriété littéraire et artistique et du droit de représentation : (3e édition, refondue et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence)

Traité théorique et pratique des dons et legs aux établissements publics ou d'utilité Tome 1 : publique, aux congrégations et communautés religieuses, aux associations syndicales

Traité théorique et pratique des partages d'ascendants

Traité théorique et pratique des patentes

Traité théorique et pratique des preuves en droit civil et criminel

Traité théorique et pratique des preuves en droit civil et criminel. 4e édition

Traité théorique et pratique des preuves en droit civil et criminel. 4e édition

Traité théorique et pratique des valeurs mobilières et effets publics : d'après les dernières solutions de la jurisprudence et la loi sur les Sociétés du 24 juillet 1867

Traité théorique et pratique du métayage ou bail à colonat partiaire : Code rural, loi du 18 juillet 1889

Traité élémentaire d'organisation judiciaire, de compétence et de procédure : en matière civile et commerciale. 3e édition entièrement refondue par Ludovic Beauchet,...

Traité élémentaire de droit romain

Traité élémentaire de droit romain

Traité élémentaire de la procédure civile

Traité élémentaire des actions privées en droit romain

Traité-Formulaire général alphabétique et raisonné du notariat. 4e édition

Traité-formulaire des partages d'ascendants entre vifs et testamentaires avec 43 formules

Travail des hommes adultes, révision du décret du 17 mai 1851 : Chambre de commerce de Lyon, 21 février 1901

Travaux publics. Les entrepreneurs des forts construits, 1874-1878

Tribunal civil de Châteauroux. Testaments de M. Catherinot de Villeportun. : Précis pour M. Jean Planchat, contre MM. Germain et consorts

Tribunal civil de la Seine. Revendication de livres, estampes et autographes : M. le Ministre de l'Instruction publique contre M. M. Demichelis, Firmin-Didot et Solar, 10 décembre

Tribunal correctionnel de Lille, audience du 9 juillet 1823. Plaidoyer de M. Leleux : Editeur de l'Echo du Nord, prévenu d'avoir excité à la haine et au mépris du gouvernement du Roi