Histoire droit / Institution

Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux : Tome 6

Recueil analytique des principales décisions du Conseil de préfecture de la Seine, statuant : au contentieux : réimpression des années 1863 à 1866 inclusivement

Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil Tome 3

Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil. Tome 1

Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil. Tome 10

Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil. Tome 11

Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil. Tome 12

Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil. Tome 13

Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil. Tome 15

Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil. Tome 5

Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil. Tome 6

Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil. Tome 9

Recueil concernant le tribunal de nosseigneurs les maréchaux de France. Volume 1 : Prérogatives et fonctions des officiers chargés d'exécuter ses ordres, matières de sa compétence

Recueil concernant le tribunal de nosseigneurs les maréchaux de France. Volume 2 : Prérogatives et fonctions des officiers chargés d'exécuter ses ordres, matières de sa compétence

Recueil contenant les déclaration, règlemens, lettres patentes, arrêts du Conseil d'Etat : mémoires du Conseil et délibérations des Etats de Bretagne touchant l'administration des haras

Recueil d'arrêts rendus depuis 1791 jusqu'à ce jour en matière de commerce de terre et de mer

Recueil d'ordonnances du roi, rendues pendant l'année 1824, jusqu'à la fin du règne : de S. M. Louis XVIII

Recueil de documents et de statuts relatifs à la corporation des tapissiers de 1258 à 1875 : réflexions concernant cette corporation par l'auteur

Recueil de documents tirés des anciennes minutes de notaires : déposées aux archives départementales de l'Yonne

Recueil de la législation des chemins de fer d'intérêt général

Recueil de la législation en vigueur en Annam et au Tonkin depuis l'origine du protectorat : jusqu'au 1er mai 1895. Supplément

Recueil de lois, décrets et arrêtés concernant les colonies

Recueil de lois, réglements et actes de l'administration publique concernant les cours d'eau : 2e édition

Recueil de législation concernant la propriété industrielle et commerciale. Tome 1 : Législation française

Recueil de législation concernant la propriété industrielle et commerciale. Tome 2 : Législation française

Recueil de sentences rendues par les juges de la douane de Lyon en exécution des édits et lettres : patentes donnés par les rois François I, Henri II, Charles IX, Henri III, Henri IV et Louis XIII

Recueil des actes d'accusation des prévenus dans l'affaire de Drouet

Recueil des arrêts de la cour d'appel de Rennes et des jugements rendus par les tribunaux : de première instance, civils et de commerce, les justices de paix et les conseils de prud'hommes

Recueil des arrêts de la cour d'appel de Rennes et des jugements rendus par les tribunaux : de première instance, civils et de commerce, les justices de paix et les conseils de prud'hommes

Recueil des arrêts de la cour d'appel de Rennes et des jugements rendus par les tribunaux : de première instance, civils et de commerce, les justices de paix et les conseils de prud'hommes

Recueil des dispositions législatives et réglementaires : concernant les écoles supérieures de commerce reconnues par l'Etat

Recueil des jugements et arrêts, 1890-1905

Recueil des lettres patentes, ordonnances royales, décrets et arrêts préfectoraux concernant : les voies publiques. Supplément, Années 1270-1884, 1885-1888

Recueil des lois et conventions relatives aux chemins de fer du Nord, de l'Est, d'Orléans : de Paris-Lyon-Méditerranée et du Midi, 1883-1910

Recueil des lois et règlements concernant le Conseil d'Etat

Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : Jurisprudence et avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'Etat, 1789-1847

Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : Jurisprudence et avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'Etat, 1875-1883

Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : Jurisprudence et avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'Etat, 1884-1889

Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : Jurisprudence et avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'Etat, 1898/05-1889/06

Recueil des lois ouvrières

Recueil des lois publiées à Maurice depuis la dissolution de l'Assemblée coloniale, 1803-1823

Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires, rapports, documents intéressant Tome 3 : le ravitaillement de la France. 1er septembre 1918 au 1er janvier 1919

Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires, rapports, documents intéressant Tome 4 : le ravitaillement de la France. 1er septembre 1918 au 1er janvier 1919

Recueil des lois, décrets, circulaires et décisions relatifs aux pensions militaires et aux pensions : civiles, aux gratifications permanentes et renouvelables, aux secours permanents et éventuels

Recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'Etat, arrêtés, règlements et circulaires : concernant les Israélites depuis 1850, précédé de l'ordonnance royale du 25 mai 1844. 2e édition

Recueil des lois, ordonnances, décrets et circulaires appliqués et interprétés : par le Comité consultatif des arts et manufactures

Recueil des lois, ordonnances, décrets et règlements relatifs aux alignements : à l'expropriation pour cause d'utilité publique, spécialement dans les voies de Paris

Recueil des lois, ordonnances, règlemens et tarifs concernant les perceptions municipales à Paris