Histoire droit / Institution

Protection internationale des oeuvres littéraires et artistiques, étude de législation comparée

Précis alphabétique de la science notariale contenant la définition d'une infinité de mots : qu'il est essentiel de bien connaître

Précis d'histoire des sources du droit français, depuis les Gaulois jusqu'à nos jours : ouvrages destiné aux étudiants

Précis d'un cours de droit criminel comprenant l'explication du Code pénal : du Code d'instruction criminelle en entier et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de 1877

Précis d'un cours de droit criminel comprenant l'explication du Code pénal : du Code d'instruction criminelle en entier et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de 1877

Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains 2e édition revue et corrigée : sur la 4e édition allemande

Précis d'un ouvrage inédit intitulé Constitution française : telle que la réclament les besoins de l'époque actuelle

Précis de droit administratif contenant le droit public et le droit administratif. 2e édition

Précis de droit civil. 1, Précis de droit civil : conforme au programme des Facultés de droit T01

Précis de droit commercial, cours professé à la Faculté de droit de Paris. 2e édition

Précis de droit commercial, cours à la Faculté de droit de Paris, 1872-1879. 3e édition

Précis de droit international public ou droit des gens

Précis de droit international public ou droit des gens

Précis de droit politique, dédié à la Société des droits de l'homme et du citoyen

Précis de l'histoire du droit civil en France

Précis de législation et d'économie coloniale

Précis du cours de droit commercial, professé à la Faculté de droit de Paris

Précis du droit de famille romain, contenant un choix de textes

Précis du droit des gens

Précis historique de la législation consulaire ou Introduction à l'étude du droit commercial

Précis historique de la législation française, à l'usage des élèves de la Faculté de droit de Turin

Précis historique du droit romain depuis Romulus jusqu'à nos jours

Précis historique du droit romain depuis Romulus jusqu'à nos jours. 3e édition

Précis historique et critique de la législation française sur le commerce des céréales : et des mesures d'administration prises dans les temps de cherté

Précis historique sur les codes français, accompagné de notes bibliographiques françaises : et étrangères sur la généralité des codes

Préfecture du Gard. Commission d'élevage du ver à soie en liberté : Procès-verbaux des séances tenues en 1867

Préfecture du département de la Seine. Direction administrative des services d'architecture

Préfecture du département de la Seine. Direction de l'extension de Paris. Lois sur les monuments

Préparation aux examens de droit

Prééminence de la loi religieuse sur la loi civile : Essai philosophique sur leurs rapports avec la naissance, le mariage et le décès

Publication des lois et décrets. Régime des boissons et des spiritueux. Loi du 29 décembre 1900 : Loi du 6 aout 1905, relative à la répression de la fraude sur les vins et du régime des spiritueux

Pélerinage à Versailles et Trianon

Pétition à MM. les membres de la Chambre des députés : Abolition de l'esclavage, division des terres, indemnité, par un propriétaire d'esclaves

Pétition à l'Assemblée nationale par Montaigne, Charron, Montesquieu et Voltaire : suivie d'une consultation en Pologne et en Suisse

Pétition à la Chambre des députés. Suppression du cumul législatif, 5 février 1889

Pêche de la morue, procès-verbal des opérations de l'Assemblée des armateurs : réunis à Saint Servan pour le tirage général des places de pêche à la Côte de Terre-Neuve

Qu'est-ce qu'une introduction au droit ?

Quatre plaidoiries de Me Henry Millié, : 1904-1910

Quatrième procès de l'Emancipateur et premier procès de la Gazette de Flandre et d'Artois. : 18-19 avril.

Quelques considérations sur la loi projetée pour l'établissement d'un droit de fr. 5 par 100 kilog

Quelques considérations sur le traitement de l'ophtalmie purulente : chez les nouveau-nés et chez les très jeunes enfants, par Edouard Fortin

Quelques documents relatifs à la mortalité par gastro-entérite chez l'enfant : en particulier pendant l'année 1897, à Lille, par le Dr Lucien Demeulenaere

Quelques explications sur la loi du 9 mars 1891 sur les successions entre époux

Quelques observations sur la loi des élections

Quelques propositions concernant les intérêts coloniaux : et spécialement de l'Emancipation immédiate, avec association et indemnité

Quelques réflexions présentées à M. le comte de Lally-Tollendal : sur l'opinion par lui prononcée à la chambre des pairs, le 19 décembre 1815

Quelques réflexions sur les lois sociales

Question de droit maritime. L'avarie commune et le fret après l'abandon en mer de l'épave