Histoire droit / Institution

Esprit du Code de commerce, ou Commentaire de chacun des articles du Code. Tome 4

Esquisses de droit public et administratif à l'usage des candidats aux emplois supérieurs

Essai d'une théorie générale de l'obligation d'après le projet de Code civil allemand

Essai de réforme constitutionnelle, 1887

Essai sur l'organisation de la famille et de la propriété sous la République démocratique : Réforme du Code civil

Essai sur l'organisation du jury de jugement et sur l'instruction criminelle

Essai sur l'usage, l'abus et les inconvéniens de la torture dans la procédure criminelle

Essai sur la condition juridique des étrangers dans les législations anciennes et le droit moderne : Thèse de doctorat, présentée à la faculté de droit de Caen

Essai sur la constitution de la propriété individuelle en Algérie

Essai sur la discipline des prisons. Traduit de l'anglais : Comparaison entre les systèmes de séparation et d'agrégation des prisonniers

Essai sur la loi des faillites et des banqueroutes

Essai sur la loi, sur la souveraineté, et sur la liberté de manifester ses pensées : ou sur la liberté de la presse

Essai sur la législation de la presse

Essai sur la nature de l'action paulienne

Essai sur la non-rétroactivité des lois

Essai sur la persistance de l'insaisissabilité dotale au cas de transformation de la dot : après la dissolution du mariage

Essai sur la symbolique du droit : précédé d'une introduction sur la poésie du droit primitif

Essai sur la vie et les doctrines de Frédéric Charles de Savigny

Essai sur le Code pénal forestier

Essai sur les institutions de bienfaisance et la réforme pénitentiaire en France : contenant un : examen du projet de loi sur les prisons, adopté le 18 mai 1844 par la Chambre des Députés

Essai sur les justices foncières étudiées principalement dans le Nord de la France : thèse pour : le doctorat

Essai sur les révolutions du droit françois suivi de vues sur la justice civile

Essais de jurisprudence

Essais de littérature du droit

Essais et controverses de droit pratique

Establissement de l'Académie royale de peinture et de sculpture par lettres patentes : du roy vérifiées en Parlement

Etablissement hydrothérapique de Bellevue Seine-et-Oise, revue clinique Tome 1

Etablissements insalubres, incommodes et dangereux : Législation, inconvénients de ces établissements

Etablissements insalubres, incommodes et dangereux. Législation

Etat actuel de la législation sur l'administration des troupes. Tome 1

Etat civil des citoyens, ou Analyse sommaire du décret du 20 septembre 1792

Etats-Unis d'Amérique. Lois sur les patentes et les marques de fabrique

Etude critique de la notion de saisine : thèse pour le doctorat, l'acte public sera soutenu le : 24 janvier 1899

Etude critique sur les conditions de constitution en gage des choses incorporelles : en matière civile et commerciale. Thèse pour le doctorat soutenue le 27 octobre 1897

Etude d'une constitution réparatrice offerte à la France agonisante

Etude de droit maritime comparé. Le congrès international de droit maritime de Gênes

Etude de la loi sur les aliénés du 30 juin 1838

Etude de législation comparée sur le referendum législatif et les autres formes de participation : directe des citoyens à l'exercice du pouvoir législatif

Etude des classes inférieures d'après les Assises de Jérusalem, thèse pour le doctorat

Etude historique et pratique sur les actions possessoires

Etude historique sur les droits d'aubaine

Etude juridique de la concession de travaux publics. Thèse pour le doctorat

Etude juridique des coopératives de consommation : thèse pour le doctorat

Etude philosophique sur le droit de punir

Etude pratique du droit civil français au point de vue de l'état et de la capacité des personnes

Etude pratique sur l'ordre amiable

Etude scientifique sur M. Mangon Delalande, par M. Ed. Le Héricher

Etude sur M. J.-J. Marquis, avocat, membre de l'Assemblée constituante, juge : au tribunal de cassation et premier préfet de la Meurthe