Histoire droit / Institution

Discours prononcé par Me Henri Barboux, à l'ouverture de la conférence, le 29 novembre 1880

Discours prononcé à l'ouverture des conférences de l'ordre des avocats, le 4 décembre 1841

Discours prononcé à la barre de l'Assemblée nationale

Discours sur Pothier. Barreau de Paris, Conférences de l'ordre des avocats : le 15 décembre 1849

Discours sur la législation et la jurisprudence scolaires, prononcé au Congrès catholique de Lille : le 14 novembre 1884

Discours sur la profession de l'avocat. Premier prix d'éloquence, Université de jurisprudence

Discours sur le préjugé des peines infamantes, couronnés à l'Académie de Metz : Lettre sur la réparation qui serait due aux accusés jugés innocens

Discours sur les travaux de la Faculté de droit de Nancy de 1864 à 1879, par M. Lederlin

Discours à l'occasion du décès de M. le Bon Portal. Chambre des Pairs, 27 juin 1846

Discours, rapports et travaux inédits sur le Code civil

Discussion de la loi relative à la liberté de l'enseignement supérieur : Séances des 1er, 2 et 4 mars 1880

Discussions préparatoires sur certaines questions législatives soumises à la session de 1831

Dispositions légales et commentaires concernant le service des sapeurs-pompiers communaux

Dispositions spéciales aux comptes-matières, comptabilité générale et marchés

Dissertation contenant l'historique des deux premières éditions d'un projet de loi sur la : répression de l'indiscipline dans la marine marchande

Dissertation qui prouve que le franc-aleu ne peut être admis sans titre dans la coutume de Vitry

Dissertation sur la liberte des mers

Dissertation sur la peine de mort, suivie de réflexions sur le même sujet

Dissertation sur la question de savoir quelles sont, sous l'empire du Code civil, les dispositions : testamentaires susceptibles d'être scindées, c'est-à-dire acceptées en partie et répudiées en partie

Dissertation sur la réformation de l'instruction des procès civils

Dissertation sur le divorce et la séparation de corps

Dissertation sur le droit d'aubaine

Dissertation sur les indemnités ou restitutions à faire aux émigrés sans porter atteinte à la charte : et sans aggraver la dette publique

Dissertations juridiques des points les moins éclaircis en doctrine et en jurisprudence. T1

Distinction entre les droits réels et les droits personnels

Distributions d'énergie électrique, loi du 15 juin 1906 et loi du 25 juin 1895

Divagations démocratiques, novembre 1885

Divorce

Divorce et séparation de corps, doctrine et jurisprudence

Dix ans de missions à Paris et dans les environs

Djibouti, création d'une colonie française. Thèse pour le doctorat : Acte public soutenu le 10 novembre 1900

Documents divers concernant le droit de stationnement

Documents et observations sur le cours du Bahr-el-Abiad

Documents historiques

Documents inédits sur les droits régalliens des évêques de Saint-Paul-Trois-Châteaux

Documents juridiques de l'Assyrie et de la Chaldée

Documents relatifs au régime hypothécaire et aux réformes qui ont été proposées. Tome 2

Documents relatifs à la répression des fraudes dans l'armée

Dommages matériels causés par l'invasion. Questions relatives au dédommagement : ou à l'indemnité, 9 novembre 1872.

Donations entre-vifs et des testaments commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon T02

Donations entre-vifs et des testaments commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon T03

Donations entre-vifs et des testaments commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon T04

Donations et testaments, commentaire analytique du Code civil, livre III, titre II

Doutes éclaircis par un constitutionnel

Droit administratif

Droit administratif théorique et pratique

Droit administratif théorique et pratique

Droit administratif, questionnaire, résumé et supplément