Histoire droit / Institution

Cours élémentaire d'histoire du droit français. 2e édition

Cours élémentaire et pratique de droit commercial, à l'usage des étudiants en droit

Cours élémentaire et pratique de procédure civile et commerciale

Cours élémentaire et pratique de procédure civile et commerciale

Coustumes générales du pays et duché de Bourgongne

Coutume contemporaine et loi ancienne

Coutume du bailliage de Meaux et anciens ressorts d'iceluy

Coutumes de Châlons, avec des commentaires

Coutumes de Châlons, avec des commentaires. Tome 2

Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressorts d'iceux. Tome 1-2

Coutumes du pays et duché d'Anjou

Coutumes générales d'Artois, avec des notes. 2e édition. Tome 1

De l'avortement provoqué, considéré au point de vue médical, théologique et médico-légal

De l'infanticide

De l'instruction criminelle. Tome 2

De l'organisation légale des cours d'eau. Endiguement, irrigation, desséchement

De l'origine du droit, des magistrats et des jurisconsultes. Les lois des XII tables

De la comptabilité des receveurs de l'enregistrement et des domaines

De la compétence des juges de paix

De la forme des actes au point de vue de l'intérêt des tiers, ou de la société

De la justice et des juges, projet de réforme judiciaire. Tome 2

De la justice et des juges. Projet de réforme judiciaire. Tome 1

De la loi du 21 mai 1858 sur la procédure d'ordre. Tome 1

De la propriété et de son principe

Decisions de plusieurs notables questions, traitées en l'audience du parlement de Mets, seant à Toul

Des conseils de famille, avis de parens, tutelles et curatelles. Tome 1

Des fonctions des juges de paix en matière civile non contentieuse

Des landes, friches, bruyères, marais et autres terres vaines et vagues

Des rapports à succession, de la collatio en droit romain

Dictionnaire de droit et de pratique. Tome 1

Dictionnaire de jurisprudence usuelle. 3e édition

Dictionnaire de législation usuelle. Tome 1

Dictionnaire de législation usuelle. Tome 2

Dictionnaire des arbitrages simples. Tome 1

Dictionnaire des arbitrages simples. Tome 2

Dictionnaire des arrests. Tome 2

Dictionnaire des arrêts modernes. Tome 1

Dictionnaire des arrêts. Tome 1

Dictionnaire des arrêts. Tome 4

Dictionnaire des arrêts. Tome 5

Dictionnaire des arrêts. Tome 6

Dictionnaire des faillites, prononcées par les tribunaux de Paris

Dictionnaire des justices de paix, des tribunaux de simple police et d'instruction criminelle

Dictionnaire général des contributions directes

Dictionnaire général des justices de paix

Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence. Partie 1. Tome 1

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux. Tome 1

Dictionnaire universel. Tome 1