Histoire droit / Institution

Coutumes de Prayssas

Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVI°siècle : 2°partie. Sur les juridictions d'Anjou et du Maine pendant la période féodale. Tome 3. Fascicule 1

Coutumes générales du comté de St Pol, et celles dérogeantes à la coutume générale d'Artois : Nouvelle édition

Coutumes générales du païs et duché de Bretagne et usemens locaux de la mesme province : Volume 3

Coutumier d'Artois

Cri d'une victime de l'arbitraire épiscopal substitué au droit en France au XIXe siècle : ou Mémoire de l'abbé Théolière à S.E. le cardinal de Bonald contre les abus de pouvoir

Crimes et délits, petit compendium de jurisprudence

Criminalité et répression. Essai de science pénale

Crédit maritime de France. Réponse aux prétendues objections

Célébration du 50e anniversaire de la consécration épiscopale de Pie IX. Rapport sur les : concours de poésie et de musique présenté le 22 novembre 1877, en la fête de Ste Cécile

D'une liste civile en harmonie avec les besoins et les moeurs de la France nouvelle

Dans notre droit, caractère et effets de la donation entre époux pendant le mariage

De Retentionibus dotis : droit romain Séparation de biens : droit français

De Trois articles de lois plus ou moins politiques

De Vincennes à Saint-Denis : la faculté de droit de Paris 8

De censibus. Droit administratif. De l'impôt foncier

De commodato. Du prêt en général et du commodat particulièrement. Du jury

De cura furiosi et prodigi, jus romanum De l'interdiction et du conseil judiciaire, droit civil : français Du juge-commissaire de la faillite, droit commercial,acte public pour la licence soutenu

De l'Administration du tuteur de l'impubère, en droit romain. Des Fonctions du tuteur et du : gardien, en droit français. Thèse pour le doctorat

De l'Adoption de la loi sur le régime des prisons par la Chambre des Députés

De l'Application de l'act Torrens dans la Régence de Tunis : et des modifications à apporter à la loi foncière

De l'Application et de la désapplication de la peine

De l'Avenir de l'ouvrier ou Considérations sur l'amélioration du sort des travailleurs

De l'Echange et du louage, commentaire des titres VII et VIII du livre III du Code civil. 3e édition

De l'Echange et du louage, commentaire des titres VII et VIII du livre III du Code civil. 3e édition

De l'Enseignement du droit dans l'ancienne Université de Bourges. Discours : prononcé pour la rentrée de la Cour royale de la même ville, le 4 novembre 1839

De l'Etablissement d'un entrepôt municipal à Arras, simple exposé de la question, par Ernest Deusy

De l'Exécution des jugements étrangers dans les divers pays, étude de droit international privé

De l'Illégalité des conseils de guerre spéciaux établis dans l'Ouest

De l'Immunité du transporteur de boissons en fraude, article 13, loi du 21 juin 1893

De l'Inconstitutionnalité de l'ordonnance concernant les colonies : Rendue le 26 février 1831, sur le rapport de M. le Ministre de la Marine

De l'Indemnité de Saint-Domingue considérée sous le rapport du droit des gens : du droit public des Français et de la dignité nationale

De l'Initiative des lois ou Réflexions sur les assemblées délibérantes

De l'Institution d'une Chambre Haute, étude de droit constitutionnel et de législation comparée

De l'Instruction criminelle et des projets de réforme

De l'Interdiction considérée comme cause de séparation de biens judiciaire

De l'Intervention au point de vue du droit international

De l'Inviolabilité et de la responsabilité du chef du pouvoir exécutif

De l'Office du juge en matière de ventes judiciaires d'immeubles dans le renvoi devant notaire : ou la retenue à la barre, et dans l'adjudication

De l'Organisation des gardes-champêtres

De l'Organisation pratique des tutelles en vue de diminuer la criminalité de l'enfance abandonnée : Comité de défense des enfants traduits en justice

De l'Origine du droit de tester, mémoire

De l'Usurpation de nom devant les juridictions d'instruction et de répression

De l'absence relativement au conjoint présent. Thèse pour le doctorat

De l'achat et de la vente du cheval. Thèse pour le doctorat

De l'action en nullité et en rescision accordée au mineur : thèse pour le doctorat...

De l'action en nullité ou en rescision qui appartient aux mineurs

De l'action familiae erciscundae en droit romain. Du partage d'ascendant en droit français