Histoire droit / Institution

Acte pour la licence. Académie de Strasbourg. Jusromanum, De Adoptionibus. Droit civil. L'Adoption : Droit administratif. Routes impériales et départementales et chemins vicinaux

Acte pour la licence. Faculté de droit de Strasbourg soutenu le mercredi 15 juin 1842

Acte pour la licence. Faculté de droit de Strasbourg, le mercredi 27 aout 1845

Acte public pour la licence : présenté à la Faculté de droit de Strasbourg, et soutenu : le samedi 30 août 1845

Acte public pour la licence présenté à la Faculté de Strasbourg le 20 janvier 1846

Acte public pour la licence soutenu le samedi 10 décembre 1836

Acte public pour le doctorat. De Fidei-commissis. Des substitutions prohibées. Le 7 mai 1863

Acte public sur l'adoption soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg

Acte public sur la forme des testamens soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg : le lundi 3 aout 1818

Acte public sur le mandat soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg

Acte public sur les donations entre-vifs et les testamens : soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le jeudi 23 aout 1827

Actes de la conférence diplomatique pour la protection ouvrière : réunie à Berne du 17 au 26 septembre 1906

Actes des Etats-généraux des Pays-Bas, 1576-1585 : Notice chronologique et analytique. 15 aout 1578-30 décembre 1580

Actes des Etats-généraux des Pays-Bas, 1576-1585 : Notice chronologique et analytique. 6 septembre 1576-14 aout 1578

Action publicienne en droit romain. Des Conditions point de vue de la prescription en droit français

Additions au Petit dictionnaire de droit

Additions au Petit dictionnaire de droit

Additions au Petit dictionnaire de droit

Adition au Memoire sur le duel

Adresse aux républicains sur le divorce, considéré dans ses rapports moraux et politiques

Adresse d'un vrai constitutionnel aux véritables constitutionnels

Affaire Challemel-Lacour, diffamation

Affaire Dreyfus : la révision du procès de Rennes T1 : enquête de la chambre criminelle de la Cour de cassation (5 mars 1904 - 10 novembre 1904)

Affaire Dreyfus : la révision du procès de Rennes T2 : enquête de la chambre criminelle de la Cour de cassation (5 mars 1904 - 10 novembre 1904)

Affaire Dreyfus : procès en révision : réquisitoire d'audience de M. Manau

Affaire Dreyfus. Procès en révision. Le bordereau est d'Esterhazy

Affaire Landoville, audience du 4 avril 1843

Affaire de MM. Pétror, Gastier, Léon Simon père contre MM. Richelot et Gallard : Première chambre du tribunal. Observations en réponse aux conclusions de M. le substitut Sallantin

Affaire de Panama. Cour d'assises de la Seine. Plaidoirie pour M. Charles de Lesseps

Affaire de presse. Procès du Journal du Cher. 9 octobre.

Affaire des bouchers de La Villette contre MM. Waldeck-Rousseau, président du conseil des : ministres, ministre de l'intérieur, Lépine, préfet de police, Chapel et autres, commissaires

Affranchissements à prix réduits, arrêté du 25 novembre 1893

Aide-Mémoire pour la taxe des actes notariés, et commentaire de la loi du 5 aout 1881 : sur la prescription des actions en taxe, paiement et restitution des frais et honoraires de notaires

Aide-mémoire des officiers des commissions de gare : servant de complément à l'instruction sur les commissions de gare

Aide-mémoire à l'usage des juges de paix et des greffiers de justice de paix : 5e édition entièrement refondue et considérablement augmentée

Allocutions prononcées à un banquet d'anciens magistrats à Lyon, le 5 mars 1894

Amant et juge

Amendements au projet de loi du 28 octobre par la chambre des députés sur les accidents du travail : proposés au sénat par les chambres de commerce d'Angers et de Maine-et-Loire

Amendements à la loi du 5 février 1817

Analyse de trois procès-verbaux faits à l'occasion de l'opération de la simphyse : sur la femme Vespres. Sur ces procès-verbaux et cette opération

Analyse des circulaires, instructions et décisions émanées du ministère de la justice : 12 janvier 1791-23 juillet 1875

Analyse des circulaires, instructions et décisions émanées du ministère de la justice : 12 janvier 1791-23 juillet 1875

Analyse des lois anciennes et modernes sur les domaines engagés. Nouvelles lois rendues depuis 1790 : contenant instruction pour l'exécution de celle du 14 ventose an VII

Analyse du code pénal, table synoptique et raisonnée des délits et des peines

Analyse du plaidoyer de Monsieur Dupin pour Monsieur Bavoux

Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat

Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines : de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français

Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines : de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français