Histoire droit / Institution

Thèse. Du Divorce et de la séparation de corps, en droit français : De la Dissolution du mariage en droit romain. Faculté de droit de Paris

Thèse. Du Jugement d'expropriation et de la fixation de l'indemnité : d'après la loi du 3 mai 1841. Faculté de droit de Paris

Thèse. Essai d'une théorie générale des autorisations administratives. Faculté de droit de Paris

Thèse. Essai sur l'origine de l'idée de droit. Faculté des lettres de Paris

Thèse. L'Espionnage, au point de vue du droit international et du droit pénal français : Les Actions populaires, en droit romain. Faculté de droit de Lyon

Thèse. L'influence de la guerre européenne sur la criminalité

Thèse. La Contribution personnelle et mobilière pendant la Révolution. Faculté de droit de Paris

Thèse. La Représentation des intérêts dans les corps élus. Faculté de droit de Lyon

Thèse. La Roumélie orientale et la Bulgarie actuelle, étude d'histoire diplomatique : et de droit international. Faculté de droit de Paris

Thèse. Les Corporations, étude historique et juridique en droit romain : Les Syndicats professionnels en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse. Liquidation des marchés à terme en marchandises en droit français : Clauses insérées dans les ventes d'esclaves en droit romain. Faculté de droit de Paris

Thèse. Régime des aliénés et la liberté individuelle

Thèses de doctorat. De l'Aveu dans la procédure romaine en droit romain. Du Droit de chasse dans : ses rapports avec la propriété, étude de droit français et droit comparé. Faculté de droit de Nancy

Thèses de doctorat. De la Faillite en droit international privé : ou des Effets du jugement déclaratif rendu à l'étranger. Faculté de droit de Nancy

Théorie de l'assurance sur la vie au point de vue juridique

Théorie de l'expropriation pour cause d'utilité publique, avec une introduction historique

Théorie des pactes en droit romain, dissertation

Théorie du Code pénal. 3e édition. Tome 1

Théorie du Code pénal. 3e édition. Tome 3

Théorie du Code pénal. 3e édition. Tome 4

Théorie du Code pénal. 3e édition. Tome 5

Théorie du notariat pour servir aux examens de capacité. 6e édition

Théorie et pratique de la conquête dans l'ancien droit, étude de droit international ancien : Introduction

Théorie et pratique de la conquête dans l'ancien droit, étude de droit international ancien : Les déplacements de souveraineté en Italie, pendant les guerres du XVIIIe siècle

Théorie et pratique de la conquête dans l'ancien droit, étude de droit international ancien : Les occupations militaires de l'île de Minorque, pendant les guerres de l'ancien droit

Théorie et pratique de la conquête dans l'ancien droit, étude de droit international ancien : Les occupations militaires en Italie, pendant les guerres de Louis XIV

Théorie et pratique des dons manuels

Théorie et pratique des obligations. Tome 2 : ou Commentaire des titres III et IV, livre III du Code civil, art. 1101 à 1386

Théorie et pratique des obligations. Tome 3 : ou Commentaire des titres III et IV, livre III du Code civil, art. 1101 à 1386

Théorie et pratique des obligations. Tome 4 : ou Commentaire des titres III et IV, livre III du Code civil, art. 1101 à 1386

Théorie et pratique des obligations. Tome 5 : ou Commentaire des titres III et IV, livre III du Code civil, art. 1101 à 1386

Théorie et pratique des obligations. Tome 6 : ou Commentaire des titres III et IV, livre III du Code civil, art. 1101 à 1386

Théorie et pratique des obligations. Tome 7 : ou Commentaire des titres III et IV, livre III du Code civil, art. 1101 à 1386

Théorie générale des interdits, en droit romain, exposition détaillée des interdits possessoires

Thése de doctorat. De l'acquisition, de la possession et de la propriété des legs, en droit français : Faculté de droit de Paris, 22 juillet 1881

Traicté de la loy salique, armes blasons et devises des François : Retirez des anciennes chartres, panchartes, chroniques et annalles de France

Traité administratif des travaux publics

Traité administratif des travaux publics. Volume 2

Traité complet des droits de statistique perçus par la douane : à l'usage spécial du commerce et de l'industrie. 17e edition

Traité complet des droits des époux l'un envers l'autre et à l'égard de leurs enfans : de la puissance maritale et paternelle, de la minorité et des tutelles

Traité de concession de 28 et 30 avril 1924, avenant au traité de concession

Traité de droit commercial. Explication méthodique des dispositions du Code de commerce : précédé d'une introduction historique et suivi du texte de lois, ordonnances et règlemens

Traité de droit commercial. Tome 1

Traité de droit commercial. Tome 2

Traité de droit commercial. Tome 3

Traité de droit commercial. Tome 4

Traité de droit commercial. Tome 5

Traité de droit commercial. Tome 6