Pierre-Joseph Briot

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport au nom d'une commission sur la dénonciation : adressée au Conseil contre le représentant du peuple Hernandez. Séance du 11 germinal an VII

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Sur l'organisation des lycées. Séance, 27 brumaire an VII : Rapport fait au nom des Commissions d'instruction publique et des institutions républicaines

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Sur la question relative aux émigrés naufragés à Calais : Séance du 9 floréal an VII

Défense du droit de propriété dans ses rapports avec les fortifications des villes de guerre : et les travaux publics, contre les entreprises inconstitutionnelles du ministre de la Guerre

Observations soumises au Corps législatif sur les doubles élections faites : dans le département du Doubs, avec les principales pièces justificatives

Rapport fait à la Société populaire de Besançon