Jean-Baptiste-Moïse Jollivet

De l'une des bases fondamentales de la Constitution, tirée des principes de finances

De la Conservation générale des hypothèques, notions succinctes de cet établissement : et de ses principaux effets sur le régime social

Des co-obligés aux dettes des émigrés

Développements du régime hypothécaire et réponses aux objections présentées contre ce régime : dans le rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, le 11 germinal an IV

De l'une des bases fondamentales de la Constitution, tirée des principes de finances

Des co-obligés aux dettes des émigrés

Rappellez vos collègues

Principes fondamentaux du régime social

De l'Impôt sur les successions, de celui sur le sel, et comparaison de ces deux impôts : soit entre eux, soit avec les contributions directes

Journée du dix-huit fructidor