Droit

Ordonnance du roi, concernant les troupes légères . Du 1er mars 1763

Ordonnance du roy du 15 janvier 1719, pour la levée de 23 400 hommes de milice : dans les provinces du Royaume qui seront divisez en 39 bataillons de 600 hommes chacun

Ordonnance du roy du 1er may 1742, portant réglement pour le payement des troupes de Sa Majesté

Ordonnance du roy du 1er novembre 1742 : portant réglement pour le payement des troupes de Sa Majesté pendant l'hiver prochain

Ordonnance du roy du 1er novembre 1744, portant règlement pour le payement des troupes : pendant l'hiver prochain

Ordonnance du roy du 1er novembre 1744, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté : pendant l'hiver prochain

Ordonnance du roy du 1er octobre 1743, pour renouveller les défenses à tous gens de guerre : sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande

Ordonnance du roy du 25 septembre 1719, portant reglement et instruction : concernant la construction des cazernes, qui doit estre faite dans les vingt generalitez du Royaume

Ordonnance du roy du 25 septembre 1719, portant reglement et instruction aux gouverneurs : et commandans des provinces, intendans et ingenieurs de Sa Majesté pour la construction des cazernes

Ordonnance du roy du 30 avril 1747, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté : pendant la campagne prochaine

Ordonnance du roy du 31 decembre 1734, pour créer une nouvelle compagnie d'ouvriers : pour le service de l'artillerie à l'armée d'Italie

Ordonnance du roy du 6 avril 1718, portant reglement pour le payement des troupes de Sa Majesté

Ordonnance du roy du 6 avril 1718, portant reglement pour le payement des troupes de Sa Majesté

Ordonnance du roy du 7 mai 1750, sur le maniement des armes de l'infanterie françoise et étrangère

Ordonnance et placcart des Archiducqz, par lequel sont deffendues et interdictes toutes monnoyes : de cuyvre estrangieres, forgez hors les plays de l'obeyssance de leurs Altezes

Ordonnance portant règlement général concernant les hôpitaux militaires

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de S. M.

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté

Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté : pendant la campagne prochaine

Ordonnance portant règlement sur la composition, la police et le service : de la compagnie du Prévôt de l'Hôtel et Grand Prévôt de France

Ordonnance portant règlement sur les gouvernemens généraux des provinces, gouvernemens particuliers : lieutenances de Roi ou commandemens, majorités, aides, sous-aides-majorités des villes et places

Ordonnance pour réduire les compagnies d'infanterie françoise à 40 hommes à commencer du 1er may : et pour régler aussi le payement des troupes et le temps du service dés officiers réformez

Ordonnance pour régler le payement des troupes de S. M. pendant la campagne prochaine

Ordonnance provisoire du Roi du 8 août 1784 : concernant la formation et la solde de ses régimens de dragons

Ordonnance provisoire du roi du 12 juillet 1784 : concernant la formation et la solde de l'infanterie françoise

Ordonnance provisoire du roi du 12 mai 1785 : concernant la formation et la solde du corps d'infanterie de Mont-Réal

Ordonnance provisoire du roi du 25 juillet 1784 : concernant la formation et la solde des régimens de hussards

Ordonnance provisoire du roi du 8 août 1784, sur la formation et la solde des régimens de chasseurs

Ordonnance, portant règlement pour le payement des troupes de S. M. pendant l'hiver prochain

Ordonnances et réglement faict par le Roy, pour l'art militaire de France : pour le soulagement de ses sujets

Ordonnances royaux du 10 mars 1543, sur le faict de l'amirauté, jurisdiction d'icelle : et tout ce qui en despend

Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la Chambre de justice, 1716-1718

Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la Chambre de justice, 1716-1718

Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la Chambre de justice, 1716-1718

Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la Chambre de justice, 1716-1718. Mémoire 1

Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la Chambre de justice, 1716-1718. Mémoire 3

Ordre des créanciers opposants au décret de la terre de Barbezieux, adjugée à Mgr Le Tellier : par arrêt de décret du parlement de Paris, du 5 avril 1678, poursuivi sur M. Armand-Jean Duplessis

Ordre public et droits fondamentaux : contribution à l'étude de la fondamentalisation du droit privé interne

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