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Institution, composition et organisation de la haute cour de justice. Du haut jury des hauts juges
Unknown Author
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Institutions administratives
Pascal Jan
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Institutions de l'Union européenne : tout sur les organes qui assurent le fonctionnement de l'UE : 2021-2022
Jean-Claude Zarka
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Institutions de la Ve République : une vue d'ensemble des institutions de la Ve République : 2021-2022
Aline Gonzalez
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Institutions du droit françois
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Institutions internationales
Batyah Sierpinski
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Institutions juridictionnelles
Marc Azavant
,
Maylis Douence
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Institutions juridictionnelles : grands enjeux de la justice, juridictions, gens de justice
Serge Guinchard
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Thierry Debard
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André Varinard
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Institutions juridictionnelles : vers un principe de coordination en matière d'administration de la justice
Liza Veyre
,
Emmanuel Jeuland
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Institutions politiques genevoises
Mario Togni
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Instruction de septembre 1753 sur les droits des fermes générales du roi, des provinces de Flandre : et du Haynaut, relativement au tarif du 13 juin 1671, arrêts et règlemens postérieurs
Unknown Author
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Instruction du 14 mai 1754, sur le service que les régimens de cavalerie devront faire : dans les camps qui s'assembleront courant 1754
Unknown Author
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Instruction du 14 mai 1754, sur le service que les régimens de cavalerie devront faire : dans les camps qui s'assembleront courant 1754
Unknown Author
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Instruction du 29 juin 1753 sur le service que les regiments de cavalerie devront faire : dans les camps qui s'assembleront courant 1753
Unknown Author
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Instruction du Roi du 1er mai 1769, pour régler provisoirement l'exercice des troupes-légères
Unknown Author
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Instruction pour l'exécution de l'ordonnance du roi du 30 août 1815 : concernant le licenciement et la nouvelle organisation de la cavalerie
Unknown Author
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Instruction pour l'infanterie, concernant l'exécution de l'ordonnance du 7 mai 1750
Unknown Author
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Instruction pour les commissaires chargés du travail de la taille tarifée : dans le département de Champagne
Unknown Author
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Instruction provisoire du 20 Mai 1788, arrêtée par le Roi, concernant l'Exercice : et les Manoeuvres de l'infanterie
Unknown Author
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Instruction publique. Acte public sur l'interdiction soutenu. Faculté de droit de Strasbourg
Unknown Author
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Instruction que le Roi a fait expédier aux inspecteurs généraux du corps royal de l'artillerie
Unknown Author
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Instruction que le Roi a fait expédier pour régler provisoirement l'exercice de ses troupes : d'infanterie
Unknown Author
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Instructions concernant l'administration et la comptabilité des hospices : des bureaux de bienfaisance et des enfants trouvés
Unknown Author
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Instructions pour l'exécution de la loi du 10 mars 1818 sur le recrutement de l'armée : adressées à MM. les lieutenans-généraux et maréchaux-de-camp inspecteurs d'armes
Unknown Author
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Instruments de crédit et de paiement : introduction au droit bancaire
Régine Bonhomme
,
Myriam Roussille
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Intelligence artificielle : défis et perspectives
Unknown Author
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Intelligence artificielle : enjeux éthiques et juridiques
Stéphane Astier
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Gérard Haas
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Interdits d'enfants, vingt ans après : l'épopée judiciaire et politique d'une famille qui a brisé le tabou de la GPA en France : témoignage
Sylvie Mennesson
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Dominique Mennesson
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Intermed : regards interdisciplinaires sur la médiation : phénomène juridique et social
Unknown Author
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Interrogatoires subis par le sieur de Vedel-Montel, major du régiment Dauphin-infanterie : par-devant M. le lieutenant criminel au Châtelet de Paris, 19 août-4 octobre 1774
François-Denis Tronchet
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Intervention lors du procès en réhabilitation de la mémoire du comte de Lally, Dijon. Cahier 1
Jean-Jacques Duval d' Eprémesnil
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Intervention, réduite a sept raisonnements
Jean-Jacques Duval d' Eprémesnil
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Introduction au droit
Muriel Fabre-Magnan
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Introduction au droit : 2021-2022
Astrid Marais
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Introduction au droit : 2022
Christophe Albiges
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Introduction au droit : cours, 100 QCM, 22 exercices, étude de cas, corrigés : 2021-2022
Cédric Tahri
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Introduction au droit en 10 thèmes : avec exemples détaillés
Jean-Louis Halpérin
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Introduction au droit et droit civil 2022 : méthodologie & sujets corrigés
Unknown Author
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Introduction au droit et à la culture juridique. Vol. 2
Alain Papaux
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Davide Cerutti
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Introduction au droit public : considérations générales et particularités belges
Frédéric Bouhon
,
Xavier Miny
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Introduction aux questions européennes
Christophe Lescot
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Introduction générale au droit
Nicolas Molfessis
,
François Terré
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Introduction générale au droit
Patrick Courbe
,
Jean-Sylvestre Bergé
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Introduction générale au droit
Pascale Deumier
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Introduction générale au droit : 2021
Rémy Cabrillac
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Introduction générale au droit : 2021-2022
Laurence Caroline Henry
,
Sophie Druffin-Bricca
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Introduction générale au droit, droit des personnes et de la famille : licence 1 : 2021-2022
Marie-Cécile Lasserre
,
Sophie Druffin-Bricca
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Introduction historique au droit : cours intégral et synthétique 2021-2022
Pierre Allorant
,
Philippe Tanchoux
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