Droit

Volonté et manifestations tacites

Administration et organisation : De l'organisation de la bataille à la bataille de l'organisation dans l'administration française

Annales de l'Université Jean Moulin : 01 : Droit et gestion

Aurélien : je suis un enfant adopté

Avocats d'Europe

Comprendre pour agir : L'Unesco face aux problèmes d'aujourd'hui et aux défis de demain

D'une prison l'autre

Droit administratif

Droit civil : 02 : Obligations, droits réels principaux

Droit d'asiles en Union soviétique : Document

Droit des affaires. Vol. 1. Le Particularisme du droit des affaires, le statut général des commerçants

Droit des affaires. Vol. 2. Structures juridiques de l'entreprise, sociétés, groupements d'entreprises

Droit des transports : transports terrestres et aériens

Droit du travail. Vol. 1. Les Rapports individuels de travail

Droit du travail. Vol. 2. Les Rapports collectifs de travail

Droit fiscal

Droit international public : Supplément avec mise à jour

Droit international public : les compétences

Droit public du Sénégal

Droits des biens : Les biens, la publicité foncière, les sûretés réelles

Ecrits Politiques : la Constitution de l'Allemagne. Actes de l'Assemblée des états du royaume de Wurtemberg. A propos du `Reform bill' anglais

Embarquement pour l'Ararat : à la recherche de l'identité arménienne

Employeurs et salariés face aux juges : Droit pénal du travail

Etudes de quelques manifestations des lois d'application immédiate dans la jurisprudence française de droit international privé

Glossaire européen de terminologie juridique et administrative : 23 : Education et enseignement

Histoire de la philosophie du droit : 19e et 20e siècles

Immutabilité et évolution du litige

Informatique et administration

Introduction à l'esprit et à l'histoire du droit anglais

Jurisprudence : principales décisions 1975-1976 et rapport sur l'exécution des décisions des juridictions administratives

L'Acte de contrefaçon de brevet d'invention

L'Actionnaire sans titre : Ses droits

L'Affrètement aérien

L'Etat-civil et l'état des personnes

L'Incidence du droit communautaire de la concurrence sur les droits de propriété industrielle

La Bonne Foi en droit international public

La Cession de contrôle, mode de cession de l'entreprise

La Distinction du droit pénal général et du droit pénal spécial

La Loi, de quel droit ?

La Notion de donation, convergences 630-750

La Peine de mort en France et à l'étranger

La Petite entente et l'Europe

La Protection des inventions en droit européen des brevets

La Responsabilité internationale des Etats pour les dommages d'origine technologique et industrielle

La Responsabilité médicale

La Responsabilité pénale du fait de l'entreprise

La Transaction en matière pénale

La Transmission des créances hypothécaires : Loi du 15 juin 1976