Droit

Sécurité et conditions de travail

Tableaux des emplois réservés

Technique de la vente d'immeuble : 01 : Avant-contrat, l'acte de vente

Technique et pratique du factoring

Théorie des lois civiles ou Principes fondamentaux de la société : 1767

Théorie générale des usages du commerce : Droit comparé, contrats et arbitrage internationaux, lex mercatoria

Traité de contentieux administratif

Traité de contentieux administratif. Vol. 2

Traité de droit administratif

Traité des brevets

Traité élémentaire de droit commercial : 01 : Commerçants, sociétés, valeurs mobilières, etc...

Traité élémentaire de droit commercial de Georges Ripert : addendum au tome 2

Transport des marchandises dangereuses : recommandations du Comité d'experts en matière de transport des marchandises dangereuses

Un Plan pour l'Europe : la Communauté européenne, problèmes et perspectives

Une Analyse préliminaire des problèmes juridiques dans l'informatique et les communications

Une Révolution au profit de la survie et du développement des enfants, n° 61-62. Carnets de l'enfance

Vers une réforme de l'imposition des bénéfices agricoles : journées d'études, Poitiers, 6-7 mai 1982

Vivre l'Europe... autrement : les régions entrent en scène

Vos droits de copropriété en 100 questions

Vérification fiscale personnelle

Actes de la Conférence générale, 4e session extraordinaire, Paris, 23 nov.-3 déc. 1982

Annuaire de l'Institut de droit international. Vol. 60-1. Session de Cambridge. Yearbook institute of international law. Vol. 60-1. Session de Cambridge

Application de la déclaration de principes et du programme d'action de la conférence mondiale de l'emploi : Rapport II, 6e conférence régionale africaine, Tunis, octobre 1983

Archives de politique criminelle, n° 06

Aspects du droit des médias : 01 : Enseignement de 3e cycle de droit

Aspects institutionnels et juridiques de la défense de l'Europe occidentale

Avocate en URSS

Baux ruraux : livre IV codification nouvelle au code rural

Bottin administratif

Cas pratiques de fiscalité française

Chroniques constitutionnelles françaises, 1976-1982 : d'un septennat à l'autre

Codes et lois usuels : Codes d'audience

Comment protéger vos inventions

Comment éviter les risques juridiques dans les achats et dans les ventes

Commentaire du règlement de la Cour internationale de justice : Adopté le 14 avril 1978. Interprétation et pratique

Concurrence et prix

Conformité et garanties dans la vente (produits mobiliers)

Connaissance du droit anglais : Mise à jour au 1er août 1983

Conseil de prudhommes : Supplément mis à jour au 15.10.82

Contrats, responsabilités et assurances dans le bâtiment : Guide administratif et juridique pour les marchés publics et privés

Convention collective nationale des activités du déchet

Conventions et accords collectifs nationaux : Bâtiment, travaux publics, architecture, ingénierie, économie de la construction

Coopération internationale multilatérale

Cours de droit administratif

Cours de droit civil. Vol. 4. Les Obligations

Cours de droit civil. Vol. 8. Successions, libéralités

Dictionnaire des expressions juridiques

Difficultés conjugales, divorce, séparation