Droit

Burkina Faso : Code général des impôts 2022

Bénin : Code général des impôts 2022

CCAG maîtrise d'oeuvre commenté

CCAG-travaux en pratique : acceptation du sous-traitant direct, vice de construction

CONVENTION COLLECTIVE DES ASSITANTES MATERNELLES

Cahier du GIPRI, n° 12. Les sanctions contre le droit international

Cahiers de fiscalité luxembourgeoise et européenne, n° 1 (2022)

Cahiers de l'arbitrage (Les) = The Paris journal of international arbitration, n° 1 (2022)

Cahiers de l'arbitrage (Les) = The Paris journal of international arbitration, n° 2 (2022)

Cahiers de l'arbitrage (Les) = The Paris journal of international arbitration, n° 3 (2022)

Cahiers de l'arbitrage (Les) = The Paris journal of international arbitration, n° 4 (2020)

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Cahiers de la justice (Les) - Revue de L'ENM, n° 2 (2022). Face à la corruption, quelles stratégies ?

Cahiers de la justice (Les) - Revue de L'ENM, n° 3 (2022). L'Europe du droit : un paysage contrasté

Cahiers de la justice (Les) - Revue de L'ENM, n° 4 (2021). La justice de l'intime

Cahiers de la justice (Les) - Revue de L'ENM, n° 4 (2022). La Cour de cassation, vers une nouvelle légitimité

Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, n° 20. La propriété

Cahiers droit, sciences & technologies, n° 14. Covid, vaccins et droit des brevets

Cahiers droit, sciences & technologies, n° 15. Génétique et dépistage prénatal

Calcul des surfaces réglementaires : surfaces fiscale, de plancher, habitable, utile, de vente, et emprise au sol

Cameroun : Code général des impôts 2022

Cas pratiques de droit de la famille : stratégies patrimoniales, liquidations civiles et fiscales

Catalogue général de la bibliothèque du Tuyau

Causes criminelles et mondaines

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Cerveau(x) et droit : neurodroit, algorithmes, intelligence artificielle, objets connectés, centres de décision

Cessions de parts et actions 2022-2023

Champs de Mars (Les), n° 36. Droit de la défense, état des lieux et perspectives juridiques

Changements d'usage des locaux d'habitation : les réformes de l'article L.631-7 du Code de la construction et de l'habitation

Chasse à tir, chasse à courre, petit dictionnaire de jurisprudence, à l'usage des chasseurs

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Cheminements philosophiques dans le monde du droit et des règles en général

Chiffre(s) et droit public

Choisir et réussir sa première année de droit : 2023

Chronique de droit martien : journal de voyage du professeur Philibert Ledoux sur la planète rouge

Chroniques notariales. Vol. 74

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Chômage, tous vos droits : 2023

Cimetières et concessions funéraires

Cinéma et droit d'auteur : réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur