Droit

Précis élémentaire de droit romain, notes de cours de 1ère année de licence

Préférences et discriminations : réflexions sur la liberté et ses espaces persistants

Préparer son entrée en fac de droit : une réponse claire et synthétique à chacune des questions que peut se poser l'étudiant

Préparez votre succession : 2023

Prévention et répression des maltraitances et imprévoyances : mineurs en accueils collectifs et clubs sportifs

Prévention et traitement des difficultés des entreprises dans l'espace OHADA

Quasi-contrat et enrichissement injustifié

Que reste-t-il du principe d'autonomie de la personne morale ? : journée d'études du DJCE de Lyon

Quel modèle de gouvernance des finances publiques dans un monde de multi-crises ? : actes du 15e colloque international de finances publiques des 16 et 17 décembre 2022

Quel(s) droit(s) pour les animaux ?

Questions choisies de droit européen des affaires : 60 ans d'études juridiques européennes à Liège. Selected issues in European business law : 60 years of European legal studies at Liege

Questions et responses sur les articles des coustumes de France

Questions européennes 2024-2025 : cours & QCM : concours administratifs, Sciences Po, licence

Questions sur l'ordonnance de Louis XIV du mois d'avril 1667

RDC : Code général des impôts 2023

RDC : Précis fiscal 2023

RGPD 2023 : traitement des données personnelles dans les organisations : survival guide

RGPD : la protection des données à caractère personnel : 20 fiches pour réussir et maintenir votre conformité

Rades : revue africaine de droit et d'économie du sport, n° 2

Recherche sur l'effectivité des principes du droit de l'urbanisme

Recherches pour servir à l'histoire du droit françois

Recueil contenant l'edit du Roy sur l'establissement de la jurisdiction des consuls de Paris

Recueil contenant l'edit du Roy, sur l'establissement de la jurisdiction des consuls de Paris : et les declarations : arrests donnez en suite, pour authoriser ladite justice

Recueil d'affaires, d'arrêtés, de consultations et de sentences

Recueil d'arrests de partition, contenant les droits conservez aux reguliers

Recueil d'arrêts du Parlement de Flandres. Tome 2, Partie 1

Recueil d'edits et d'ordonnances royaux, sur le fait de la justice et autres matieres. Tome 2

Recueil de jurisprudence notariale

Recueil de jurisprudence pénale 2023

Recueil de jurisprudence pénale 2023. Vol. 1. Droit pénal

Recueil de jurisprudence pénale 2023. Vol. 2. Procédure pénale

Recueil de plusieurs arrests notables du parlement de Paris. Tome 1

Recueil de plusieurs arrests notables du parlement de Paris. Tome 2

Recueil de règlemens pour les corps et communautés d'arts et métiers

Recueil de règlemens. Tome 1

Recueil de textes en droit de la santé au Mali : médecine, pharmacie, recherche biomédicale et médicale, santé et environnement : textes juridiques internationaux, régionaux, communautaires et nationaux, jurisprudence des cours et tribunaux du Mali

Recueil des arrêts de la Cour royale de Douai

Recueil des arrêts de la Cour royale de Douai

Recueil des arrêts du Conseil

Recueil des arrêts du Conseil

Recueil des arrêts du Conseil

Recueil des arrêts du Conseil

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Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées

Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées

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